Quelques notions

La radioactivité est la propriété qu’ont les corps radioactifs de se transformer spontanément en d’autres corps. Cette transformation s’accompagne de l’émission de rayonnements ionisants, qui peuvent infliger des lésions à la matière vivante qu’ils traversent. Elle est mesurée par l’unité becquerel (Bq) qui correspond à 1 transformation par seconde (mesure de l’activité).

Découverte par le physicien français Henri Becquerel en 1896, la radioactivité est un phénomène naturel. Elle existe depuis l’origine des temps. L’homme a donc toujours vécu dans une atmosphère radioactive. Cinquante et un éléments chimiques, présents dans le milieu, sont naturellement radioactifs. Outre ces éléments, la radioactivité naturelle provient, en grande partie, de la présence d’un gaz radioactif, le radon.

Depuis les années quarante, il convient d’adjoindre à ces éléments radioactifs naturels, les 1 500 éléments artificiellement créés. Ces éléments sont, pour la plupart, le fait de travaux et d’essais militaires, de l’industrie nucléaire et des activités nucléaires diffuses, des applications médicales, regroupées sous le vocable "nucléaire diffus".
Le développement de l’utilisation de ces éléments radioactifs est également à l’origine de déchets radioactifs.

Schématisation des sources de radioactivité

La radioactivité est donc d’origine naturelle ou artificielle :

Répartition des principales sources d’exposition naturelles et artificielles

La radioactivité naturelle est la principale source d’exposition aux rayonnements (environ 56 %) pour l’homme :

• par l’intermédiaire d’un gaz rare, le radon (il provient essentiellement de la désintégration de l’uranium présent dans le couche terrestre ; la nature du sol est donc un des éléments déterminants de l’exposition au radon).
• par l’intermédiaire des minéraux terrestres (des roches comme le granit par exemple contiennent des traces d’uranium légèrement radioactif).
• par l’intermédiaire du rayonnement cosmique (il provient de l’espace et augmente rapidement avec l’altitude) L’exposition naturelle provient également de la radioactivité propre du corps humain (environ 8 %).
  Au travers l’alimentation ou en respirant, des éléments radioactifs qui ont été produits par les rayonnements cosmiques ou telluriques sont assimilés).

La radioactivité « non-naturelle » (environ 36 %) provient en quasi-totalité d’examens médicaux et de certaines thérapies. La contribution du non médical est principalement due aux rayons X émis par les écrans des téléviseurs ou ordinateurs, aux radiations émises par les détecteurs de fumée, les cadrans lumineux, et aux retombées du nucléaire.

Les types de rayonnement

Trois types de rayonnements existent :

• Le rayonnement alpha, très nocif pour la santé mais peu pénétrant. Une feuille de papier suffit à l’arrêter.
• Le rayonnement bêta, plus pénétrant que le rayonnement alpha mais moins nocif pour les organismes. Le rayonnement bêta ne parcourt que quelques mètres dans l’air et est arrêté par une feuille d’aluminium.
• Le rayonnement gamma, peut se manifester seule ou accompagner la radioactivité alpha ou bêta. Le rayonnement gamma est le plus pénétrant des trois rayonnements. Il peut parcourir des centaines de mètres dans l’air. Une forte épaisseur de béton ou de plomb l’arrête.

La "radioactivité artificielle" est de même nature que la « radioactivité naturelle », mais les rayonnements sont produits en laboratoire ou dans des réacteurs et peuvent atteindre des intensités bien supérieures à la radioactivité naturelle.

Les effets d’exposition à la radioactivité

• effets précoces et "déterministes" dus à de très fortes doses de radiations. Ils entraînent des effets biologiques pouvant provoquer, dans les quelques heures à quelques jours qui suivent l’exposition, la mort de toute vie ou une déplétion cellulaire qui n’entraîne pas toujours la mort de l’organisme ;
• effets différés dits "stochastiques" qui entraînent des mutations de l’ADN. Ces effets peuvent se manifester tardivement (plus de 10 ans après l’exposition) ;
• effets génétiques également "stochastiques" qui concernent la descendance des sujets irradiés ;
• effets tératogènes portant atteinte à l’embryon ou au fœtus.

La Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) s’accorde à dire que toute dose de rayonnement comporte un risque cancérigène et génétique.

Les observatoires de la radioactivité

Depuis fin février 2002, l’Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants (OPRI) et l’Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire (IPSN) qui effectuaient régulièrement des mesures de la radioactivité ambiante sont réunis au sein de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN).

L’IRSN possède plusieurs réseaux d’études et de surveillance de la radioactivité dans l’environnement qui analysent soit en temps réel, soit en temps différé plusieurs paramètres comme l’air, les poussières atmosphériques, l’eau des rivières ainsi que la faune et la flore.

Le Réseau OPERA - Observatoire permanent de la radioactivité

Son rôle principal est d’observer la radioactivité d’origine naturelle et artificielle présente dans l’environnement.

Au sein de ces 34 stations, ce réseau dispose de 4 types d’observatoires de la radioactivité ambiante : atmosphérique, marin, terrestre et fluvial.

Une station de l’observatoire marin est implantée à La Rochelle depuis le 1er mars 1994. Cette station de La Rochelle enregistre également les traces dues à la production, dans le passé, d’éléments radioactifs artificiels comme les essais nucléaires et l’accident de la centrale nucléaire de Tchernobyl. Ainsi, les mollusques filtreurs (tels que les moules) et les algues contiennent du potassium 40 naturel (⁴⁰K) et du Césium 137 d’origine artificielle (¹³⁷Cs).

Le Réseau Téléray - Réseau national d’alerte

C’est un réseau d’alerte exclusivement consacré à la protection sanitaire des populations.
Il effectue des mesures permanentes du rayonnement gamma dans l’air ambiant.

Ce réseau d’alarme est constitué de 180 stations de mesure de l’air, dont 5 en Poitou-Charentes : Angoulême (16), Bressuire (79), La Rochelle (17), Poitiers (86) et Civaux (86). Les mesures s’expriment en nanoGray par heure (nGy/h) et dépendent de l’environnement des stations de mesure (les matériaux des bâtiments, les roches, la météo, l’activité nucléaire...) (IRSN, 2003).

La valeur d’alarme, concernant le débit de dose engendré par le rayonnement gamma en France, a été fixée par l’IRSN à 350 nGy/h. Cette valeur correspond à trois fois la valeur moyenne du débit de dose ambiant national.
Les Deux-Sèvres (Bressuire) détient la dose de rayonnement ambiant la plus élevée de la région. Néanmoins la valeur maximale de débit de dose ambiant, atteinte par le tracé de ce département, reste inférieure à 350 nGy/h.

Le Réseau EAU - Surveillance de la radioactivité dans l’eau, les boues et les sédiments

Il surveille la radioactivité des différents types d’eau (nappe phréatique, pluie, rivière, mer...), des boues et des sédiments.
Dans la région les points de prélèvement se situent à Bonneuil, Lussac-Les-Chateaux et au CNPE de Civaux (86) ; à La Rochelle (17) ; à St Laurent de Ceris (16). Il n’y a pas de surveillance en Deux-Sèvres.
Les résultats et leurs commentaires sont accessibles sur des cartes interactives :

http://eau.irsn.org/cartes.php

Le Réseau Téléhydro – Mesure en continu de la radioactivité des eaux usées traitées dans les stations d’épuration

Il permet l’étude des conséquences des pratiques de médecine nucléaires, des laboratoires de recherche ou des industries par la mesure des eaux usées à l’entrée des stations d’épuration des grandes agglomérations.
Une station est implantée à Poitiers :

http://www.sfrp.asso.fr/Montpellier...

A ces activités de surveillances, qualifiées de « Surveillance globale du territoire », s’ajoutent les réseaux de surveillance réglementaire autour des sites nucléaires de toute nature.

Le « ressenti » du citoyen

Les émissions radioactives naturelles sont assez méconnues du grand public, même si elles sont une préoccupation sanitaire des autorités pour ce qui concerne le radon présent dans les habitations.

La perception des risques liés à la radioactivité est essentiellement nucléaire, en grande partie liée à la production d’énergie électrique. Les accidents au sein des centrales nucléaires, en particulier celui de Tchernobyl (Ukraine, 1986), ont marqué durablement les esprits. De même, au jour le jour, les incidents de fonctionnement des centrales sont pour certains des signes précurseurs de situations qui contribueraient à une contamination chronique de l’environnement.

Enfin, les questions sur le devenir de certains déchets, fortement radioactifs, ne sont pas encore résolues et leur lègue aux générations futures est également un sujet d’inquiétude.

Source : Baromètre IRSN 2006, « La perception des situations à risques par les français », avril 2006.

Les trois parties développées dans cette thématique concerneront donc le radon, le nucléaire et les déchets nucléaires.

Becquerel (Bq)

Unité SI de mesure, caractérisant l'activité radioactive d'un élément. Le Becquerel (Bq) est égal à 1 désintégration par seconde.

Césium (Cs)

Numéro atomique 55. Métal rare et toxique dont l'aspect naturel est voisin du potassium (mou, jaune pâle). Il se trouve en traces dans divers silicates et dans un minéral rare, la pollucite. Les isotopes 134 (134Cs) et 137 (137Cs) sont des produits de la fission radioactive dont la période radioactive est de 2,2 ans pour le premier et de 30,17 ans pour le second.

Contamination radioactive

Présence indésirable, à un niveau significatif pour l'hygiène, de substances radioactives à la surface ou à l'intérieur d'un milieu quelconque. La contamination est effective lorsqu'il y a contact avec un ou plusieurs radioéléments.

Déchets radioactifs

Toutes matières dont l'utilisation ultérieure n'est pas prévue et qui contient un ou plusieurs nucléides, dont l'activité ou la concentration ne peut être négligée du point de vue de la radioprotection.

Déplétion

Diminution ou perte d'une substance, en particulier d'un électrolyte, contenue normalement dans un liquide de l'organisme (par exemple : déplétion potassique) ou amoindrissement de certaines réserves (par exemple : déplétion glycogénique du foie). Dans le cas des effets de la radioactivité sur un organisme, la déplétion peut engendrer des mutations génétiques.

Désintégration

Transformation spontanée d'un noyau atomique en un autre noyau atomique accompagnée de l'émission de particules et/ou de rayonnements électromagnétiques.

Dosimètre radon

Dosimètre radon ou dosimètre film : les caractéristiques physiques des dosimètres sont prescrites par des normes AFNOR (norme NF ISO 1757). Le principe d'un dosimètre est le même que celui de la photographie. Les particules alpha émises par le radon heurtent le film du dosimètre. Un procédé chimique permet de révéler sur ce film les impacts. Un micro-ordinateur associé à un microscope équipé d'une caméra permet de reconnaître et de compter les traces des particules alpha du radon. Les normes AFNOR suivantes : NF 60 763, NF 60 766 et la Norme NF M60-771 concernent la mesure du radon.

Gray (Gy)

Unité d'énergie transmise à la matière par unité de masse (joule par kg) lors de l'absorption de la dose de rayonnement.

INES

Cette échelle a été mise en application au plan international en 1991. Elle est destinée à couvrir les événements se produisant dans toutes les installations nucléaires civiles et pendant le transport des matières nucléaires. Elle peut également être étendue, si besoin est, aux irradiateurs, à la production des sources radioactives et à leur utilisation. Une cinquantaine de pays appliquent aujourd'hui INES, que ce soit de façon large comme notamment les principaux pays nucléaires européens, dont la France, ou extrêmement restreinte comme les pays d'Amérique du Nord. INES est une échelle de communication. Elle est destinée à faciliter la perception par les médias et le public de l'importance en matière de sûreté des incidents et des accidents nucléaires. Elle ne constitue donc pas un outil d'évaluation de sûreté et ne peut, en aucun cas, servir de base à des comparaisons internationales. Seuls les événements ayant un impact sur la sûreté des installations nucléaires civiles et des transports des matières radioactives relèvent de cette échelle. Ils sont classés selon 8 niveaux (de 0 à 7) suivant leur importance. Les événements de niveau 1 à 3 sont qualifiés d'incidents, ceux de niveaux supérieurs (4 à 7) d'accidents. Les événements sans importance du point de vue de la sûreté sont classés au niveau 0 et qualifiés d'écarts ; ceux ne concernant pas la sûreté sont dits "hors échelle".

• Site de l’ASN - Echelle INES
• Site de prim.net : L’indicateur de gravité des accidents nucléaires - l’échelle INES

Installation Nucléaire de Base (INB)

Les Installations Nucléaires de Base (non secrètes) comprennent les centrales nucléaires, les usines utilisant des produits radioactifs, les centres d'étude ainsi que les lieux de stockage des déchets.

Irradiation

Exposition partielle ou globale à des rayonnements ionisants produits par une source radioactive. En atteignant l'organisme, ils entraînent des lésions des cellules.

Isotope

Tout élément chimique est caractérisé par son numéro atomique Z (nombre d'électrons) et son noyau (nombre de neutrons). Un même élément peut posséder plusieurs isotopes, chacun ayant une composition de son noyau différente, à savoir que pour un même Z, la masse atomique A sera différente :

• Uranium (U) Z = 92, isotopes :
  238U (Z = 92 ; A = 238)
  235U (Z = 92 ; A = 235)
  
• Carbone (C) Z = 6, isotopes :
  12C (Z = 6 ; A = 12)
  14C (Z = 6 ; A = 14)

MWe

Méga Watt électrique. Le watt est l'unité de mesure de puissance, 1 W = 1 joule/seconde.

Neutron

Particule neutre, constituant du noyau atomique.

Nucléaire diffus

Sous ce terme sont regroupés les éléments radioactifs provenant de la médecine, des objets contenant des pièces à faible radioactivité, des sources scellées d'appareils de mesure ou de toute autre activité mettant en œuvre des radioéléments sans que cela ne soit son activité principale.

Période radioactive (demi-vie)

Temps au bout duquel l'activité d'un radioélément a diminué de moitié.

Radio-isotope (radionucléide)

Un Radio-isotope est l'isotope radioactif d'un élément

Radioactivité

Propriété d'un noyau atomique instable à se transformer spontanément en noyaux d'une autre espèce chimique.

Radioactivité artificielle

Découverte par Irène et Frédéric Joliot-Curie en 1934 (Prix Nobel en 1935). Rayonnement provenant de la désintégration de noyaux d'atomes qui n'existent pas dans la nature et qui sont issus des activités humaines (IRSN et DGSNR, Exposition " le nucléaire sous haute surveillance " - http://www.irsn.org/expo/expo_nucleaire.htm).

Radioactivité naturelle

Rayonnement provenant de la désintégration de noyaux d'atomes instables (potassium, radon,…) présents dans la nature (IRSN et DGSNR, Exposition " le nucléaire sous haute surveillance " - http://www.irsn.org/expo/expo_nucleaire.htm).

Radioélément

Élément radioactif naturel ou artificiel.

Radioprotection

La radioprotection est la protection contre les rayonnements ionisants, c'est-à-dire l'ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes, directement ou indirectement, y compris par les atteintes portées à l'environnement.

Radium (Ra)

Numéro atomique 88. Métal très rare, radioactif, se désintégrant avec une période de 1620 ans. Il ne se trouve que dans des roches.

Règles Fondamentales de Sûreté (RFS)

La DSIN (Direction de la Sûreté des Installations Nucléaires) émet des RFS définissant, dans plusieurs domaines techniques, des objectifs de sûreté à atteindre et les pratiques qu'elle juge satisfaisantes pour les respecter. L'exploitant peut cependant soumettre à l'approbation des moyens alternatifs, tenant compte en particulier des progrès réalisés dans les techniques et les connaissances. Une quarantaine de RFS couvrent les domaines essentiels de la sûreté.

Réseau OPERA

Le réseau Opéra a deux objectifs : l'observation de la radioactivité d'origine naturelle et artificielle présente dans l'environnement (y compris à l'état de traces) ; et la compréhension des mécanismes de transferts des radionucléides dans l'environnement ainsi que l'estimation des flux. Opéra compte 34 stations qui effectuent périodiquement la collecte d'échantillons sur tout le territoire français (dont Papeete et St Denis de la Réunion) et dans les différents milieux.http://opera.irsn.org/opera/

Réseau Téléray

Le réseau national Téléray est un réseau d'alerte exclusivement consacré à la protection sanitaire des populations. Indépendant des exploitants nucléaires, il effectue une mesure permanente du rayonnement gamma dans l'air ambiant. Il compte 180 stations sur tout le territoire français métropolitain et les DOM-TOM, ainsi qu'à l'étranger, notamment dans les pays limitrophes. En cas d'incident, son rôle serait important pour aider les pouvoirs publics dans l'optimisation des interventions et le choix des contre-mesures. http://sws.irsn.fr/sws/mesure/index

Seuil d’alerte

Niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de toute la population et à partir duquel les États membres prennent immédiatement des mesures appropriées.

Source : Directive n° 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 relative à l'ozone dans l'air ambiant (JOCE L 67 du 9 mars 2002)

Sûreté nucléaire

Sûreté nucléaire : ensemble des dispositions techniques et des mesures d'organisation relatives à la conception, à la construction, au fonctionnement, à l'arrêt et au démantèlement des installations nucléaires de base, ainsi qu'au transport des substances radioactives, prises en vue de prévenir les accidents ou d'en limiter les effets.

Tératogène

Se dit des substances susceptibles de provoquer des malformations congénitales par une action sur l'embryon.

Thorium

Numéro atomique 90. Le principal minerai est la monazite. Il existe plusieurs isotopes radioactifs.

Tranche

Unité de production électrique comportant une chaudière et un groupe turboalternateur. La plupart des centrales comportent 2 ou 4 tranches.

Uranium (U)

Numéro atomique 92. Il existe trois isotopes naturels 238U, 239U et 234U. Le plus répandu, le 238U a une période de 4,46 milliards d'années. L'uranium se trouve dans des minéraux et principalement dans des granites (taux pouvant atteindre 15 à 25 g/t).

ANDRA, 2004

Inventaire National des déchets radioactifs et des matières valorisables Ce document est un outil de référence pour une gestion rigoureuse et transparente des déchets radioactifs produits en France.
http://www.andra.fr/interne.php3?id...

ANDRA, 2006 [1]

Inventaire géographique des déchets radioactifs – Où sont les déchets radioactifs en France ? Ce document présente par région les déchets radioactifs existants au 31 décembre 2004.
http://www.andra.fr/publication/pro...

ANDRA, 2006 [2]

Inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables – Catalogue descriptif des familles de déchets radioactifs Ce document décrit les différents types de déchets radioactifs produits ou que l'on prévoit de produire en France.
http://www.andra.fr/publication/pro...

BOURGUIGNON M., 2002

L’organisation et les missions de la Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection Professeur Michel BOURGUIGNON, Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection. Ce document présente l'organisation et les missions de la Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection.
http://www.sfrp.asso.fr/MAN/pdf/bou...

CEA - Espace Jeunes

Les déchets radioactifs (thème) Questions sur les déchets radioactifs
http://www.cea.fr/jeunes/themes/les...

CEA. 1999

La radioactivité [réf. du 20-01-1999]. Paris.
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Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Civaux. 2001

Bulletin mensuel de surveillance et de contrôle de l’Environnement n°29 Mai 2001. Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Civaux. 4 p.

COGEMA. 2001

Savoir : Découvrez l’énergie nucléaire [réf. du 07-06-2001]. Vélizy.
http://www.cogema.fr

CRAM Centre – Assurance maladie, 1997

Eléments de radioprotection - Grandeurs et unités de mesures utilisées en radioprotection Caisse Régionale d'Assurance Maladie, Grandeurs et unités de mesures utilisées en radioprotection, -3^ème édition.
http://www.cram-centre.fr/e/e12/pdf...

CRII-RAD. 1997

Étude radiologique de référence sur les mousses terrestres de la région Poitou-Charentes Étude n° 97/09/12. Valence. 46 p.97/09/12. Valence. 46 p.

DDASS Deux-Sèvres. 2001

Le radon [réf. du 07-06-2001]. Niort.
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La gestion des déchets radioactifs Eléments d'information sur la gestion des déchets radioactifs.
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Le nucléaire, la réponse à vos questions. EDF Délégation à la communication. 36 p.

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EDF. 2001

Production : Centrale nucléaire [réf. du 07-06-2001]. Paris.
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Foucault A. et Raoult J-F. 1988

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Dossier Le Radon : Evaluation et Gestion du risque - La stratégie de gestion des risques liés au radon en France Document sur la gestion du radon en France (mesures réglementation, ...)
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L’environnement en France Edition 1999 Ed. La Découverte. 480 p.

IPSN – DGS. 2000

Campagne nationale de mesure de l’exposition domestique au radon IPSN. 200 p.

IRSN. 2001

Les livrets de l’IRSN, N°1, le radon IRSN. 12p. Rubrique librairie sur :
http://www.irsn.org

IRSN. 2001

Les livrets de l’IRSN, Tchernobyl IRSN., N°2 21p. Rubrique librairie sur :
http://www.irsn.org

IRSN. 2002

Les livrets de l’IRSN, Les déchets radioactifs IRSN. 29p. Rubrique librairie sur :
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IRSN. 2003

Mesure de la radioactivité γ de l’air ambiant. Le Vésinet Rubrique la radioactivité de l'environnement sur :
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La Documentation Française, 2006

Loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs Présentation et explication de la loi du 28 juin 2006.
http://www.vie-publique.fr/actualit...

La Documentation Française, 2007 [1]

Déchets radioactifs : 1er plan national de gestion Ce plan résulte de l'application de la loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs.
http://www.vie-publique.fr/actualit...

La Documentation Française, 2007 [2]

Rapport sur l’évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs Document synthétique exposant les problèmes et les solutions relatifs à la gestion des déchets radioactifs.
http://www.ladocumentationfrancaise...

MEPLAN O., NUTTIN A., 2006

La gestion des déchets nucléaires Article sur la gestion des déchet nucléaires proposé par Olivier Méplan, Institut de Physique Nucléaire d'Orsay (IPNO), Université Paris Sud/CNRS et Alexis Nuttin, Laboratoire de physique subatomique et de cosmologie (LPSC), Université Grenoble 1/CNRS/Institut National Polytechnique Grenoble.
http://www.cnrs.fr/publications/ima...

Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Emploi, 2000

L’Energie nucléaire en 110 questions Douze chapitres dressent un panorama de la situation du nucléaire en France et dans le monde. Ils servent d'introduction à une série de questions et de réponses. Ces questions constituent le coeur de cet ouvrage et reflètent les interrogations de chaque citoyen.
http://www.industrie.gouv.fr/energi...

Ministère de l’équipement, des transports et du logement - Ministère de l’emploi et de la solidarité

Le Radon Paris. 7 p.

Observatoire National de l’Andra. 2000

Où sont les déchets radioactifs en France ? Andra. 645 p.

Observatoire National de l’énergie - Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie. 2001

Chiffres clés, L’énergie en France, repères Edition 2001. 32 p.

Réseau National de mesure de la radioactivité de l’environnement

Textes réglementaires Textes réglementaires relatifs à la mesure de la radioactivité.
http://www.mesure-radioactivite.fr/...

Wikipedia

La radioactivité
http://fr.wikipedia.org/wiki/Radioa...

Arrêté du 12 avril 2006

modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »).
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0600906A

Arrêté du 12 avril 2006

modifiant l'arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (dit « arrêté ADNR »).
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0600904A

Arrêté du 12 avril 2006

modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »).
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0600907A

Arrêté du 12 avril 2006

portant modification de l'arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0600905A

Arrêté du 15 juillet 2003

Relatif aux conditions d'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANC0322742A

Arrêté du 1er juin 2001 (arrêté ADR)

Relatif au transport des marchandises dangereuses par route (vu le décret n°60-794 du 22 juin 1960 portant publication de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route et les amendements subséquents apportés aux annexes A et B de cet accord).
JO du 30 juin 2001

Arrêté du 20 août 2004

portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANY0422898A

Arrêté du 22 juillet 2004

relatif aux modalités de gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANY0422748A

Arrêté du 25 juillet 2006

portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000639592&dateTexte

Arrêté du 31 décembre 1999

Fixant la réglementation technique générale destinée à prévenir et limiter les nuisances et les risques externes résultant de l'exploitation des installations nucléaires de base.
JO n°38 du 15 février 2000 - NOR : ECOI0000015A

Arrêté du 5 décembre 2002 ("arrêté ADNR")

Relatif au transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0201755A

Arrêté du 5 juin 2001 (arrêté RID)

Relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer.
JO du 11 juillet 2001

Avis du Comité de prévention et de précaution

recommandations du Comité de la prévention et de la précaution sur le radon
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf...

Avis du Conseil Supérieur d’hygiène publique de France

avis concernant le radon dans les habitations et les établissements recevant du public
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossie...

Circulaire conjointe DGS/VS 5 et DGUHC n°99-46 du 27 janvier 1999

Relative à l'organisation de la gestion du risque lié au radon.

Circulaire DGS/SD 7 D n°2001-303 du 2 juillet 2001

Relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public (ERP).

Circulaire DGS/VS 5 n°99-289 du 20 mai 1999

Relative à l'interprétation sanitaire des mesures de concentration en radon.

Circulaire du 20 décembre 2004

Cette circulaire précise, à la suite de la publication des nouveaux textes réglementaires sur la gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public, les nouvelles missions des DDASS et DRASS dans ce domaine. Elle détaille également l'organisation à mettre en place pour la gestion des données de mesure de radon.
http://www.asn.fr/sections/rubrique...

Commission 90/143/Euratom

relative à la protection de la population contre les dangers résultant de l'exposition au radon à l'intérieur des bâtiments ( Journal officiel n° L 080 du 27/03/1990 p. 0026 - 0028)
http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr...

Décision n°97/640/CE du Conseil du 22 septembre 1997

Concernant l'adoption, au nom de la Communauté, de l'amendement à la convention sur le contrôle des mouvements trans-frontières de déchets dangereux et de leur élimination (convention de Bâle).
JO n° L.272 du 4 octobre 1997

http://europa.eu.int/smartapi/cgi/s...

Décret du 3 août 1999

Autorisant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à installer et exploiter sur le territoire de la commune de Bure (Meuse) un laboratoire souterrain destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.
JO du 6 août 1999

Décret du 6 décembre 1993

Autorisant la création par Electricité de France de deux tranches de la centrale nucléaire de Civaux dans le département de la Vienne.
JO du 12 décembre 1993

Décret n°2002-254 du 22 février 2002

Relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
JO du 26 février 2002)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0100152D

Décret n°2002-255 du 22 février 2002

Créant une direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.
JO n°48 du 26 février 2002 - NOR : ECOP0100708D

Décret n°2002-460 du 4 avril 2002

Relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants.
JO du 6 avril 2002

Décret n°2002-540 du 18 avril 2002

Relatif à la classification des déchets.
JO du 20 avril 2002 - NOR : ATEP0190045D
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ATEP0190045D

Décret n°63-1228 du 11 décembre 1963

Relatif aux installations nucléaires.

Décret n°75-306 du 28 avril 1975

Relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants dans les installations nucléaires de base.

Décret n°88-715 du 9 mai 1988

Relatif à l'harmonisation des mesures de la radioactivité de l'environnement [...].

Décret n°92-1391 du 30 décembre 1992

Relatif à l'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
JO du 31 décembre 1992

Décret n°94-604 du 19 juillet 1994

Portant création de l'Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants.
JO du 21 juillet 1994
http://www.legifrance.gouv.fr/citoy...

Décret n°94-853 du 22 septembre 1994

Relatif à l'importation, à l'exportation, au transit ainsi qu'aux échanges de déchets radioactifs entre Etats membres de la Communauté avec emprunt du territoire national.
JO du 2 octobre 1994
http://www.legifrance.gouv.fr/citoy...

Décret n°95-540 du 4 mai 1995

Relatif aux rejets d'effluents liquides et gazeux et aux prélèvements d'eau des installations nucléaires de base.

Directive Euratom 96/29 du Conseil du 13 mai 1996

fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants (Journal officiel n° L 159 du 29/06/1996 p. 0001 - 0114)
http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr...

Directive n°92/3/CE Euratom du Conseil du 3 février 1992

Relative à la surveillance et au contrôle des transferts de déchets radioactifs entre Etats membres ainsi qu'à l'entrée et à la sortie de la communauté.
JO n° L.35 du 12 février 1992

Loi n°200-739 du 28 juin 2006

loi de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600036L

Loi n°2001-398 du 9 mai 2001

Créant une Agence française de sécurité sanitaire environnementale.
JO du 10 mai 2001

Loi n°2006-686 du 13 juin 2006

Loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire.

Elle définit la réglementation en matière de sécurité nucléaire et met en œuvre les contrôles visant à l'application de cette réglementation. Elle veille à l'information du public sur les risques liés aux activités nucléaires et leur impact sur la santé et la sécurité des personnes ainsi que sur l'environnement.

• Site du MEDDTL : AIDA-INERIS

• Site de Légifrance : Légifrance

Loi n°91-1381 du 30 décembre 1991 (loi Bataille)

Relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs.
JO du 1er janvier 1992
http://www.legifrance.gouv.fr/citoy...

Norme NF M60-771 - Juillet 2001

Mesures de la radioactivité dans l'environnement : Air – Le radon 222 dans les bâtiments – Méthodologies appliquées au dépistage et aux investigations complémentaires.

Ordonnance 2001-270 du 28 mars 2001

relative à la transposition de directives communautaires dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants
http://admi.net/jo/20010331/MESX010...

Règlement (CE) n° 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006

concernant les transferts de déchets (JOUE n° L 190 du 12 juillet 2006).
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ...

Règlement (CE) n°120/97 du Conseil du 20 janvier 1997

Modifiant le règlement (CEE) n°259/93 concernant la surveillance et le contrôle des transferts des déchets à l'intérieur, à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne.
JOCE n° L.22 du 24 janvier 1997

Règles d’interprétation

D'après la circulaire n°99-46 du 27 janvier 1999, les valeurs guides retenues par les pouvoirs publics pour définir une politique de gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public sont :

• 400 Bq/m3 comme seuil de précaution
• 1000 Bq/m3 comme seuil d'alerte nécessitant des actions correctrices.

Ces valeurs sont exprimées en valeur moyenne annuelle, elles ne doivent être comparées qu'aux résultats des mesures intégrées sur une période de plusieurs semaines.

Résolution du Conseil du 19 décembre 1994

Sur la gestion des déchets radioactifs.
JO du 31 décembre 1994

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)

Créée en 1979, comme un département du CEA, l'Andra a été rendue autonome par la loi du 30 décembre 1991. Cet établissement public industriel et commercial (EPIC) est placé sous les tutelles des ministères de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement. L'Agence est chargée de la gestion des déchets radioactifs produits en France. Elle est indépendante des producteurs de déchets et veille à assurer la protection à long terme de l'homme et de son environnement, à tous les stades de la gestion des déchets radioactifs. L'Andra, sous le contrôle des pouvoirs publics, a notamment pour mission de vérifier la qualité des déchets, concevoir, implanter, construire et gérer des centres de stockage où sont placés les déchets en fonction de leurs caractéristiques.
http://www.andra.fr

Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), Autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (dite "loi TSN") du 13 juin 2006, est chargée de contrôler les activités nucléaires civiles en France.
http://www.asn.gouv.fr/index.asp http://www.asn.fr/sections/rubrique...

Centre d’Etude sur l’Evaluation de la Protection dans le domaine Nucléaire (CEPN)

Le CEPN est une association à but non lucratif (loi 1901), créée en 1976 par Electricité de France (EDF) et le Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), pour constituer un pôle de recherche et d'études dans les domaines de : l'optimisation de la radioprotection ; la comparaison des risques pour la santé et l'environnement associés aux systèmes énergétiques. Les membres actuels du CEPN sont au nombre de quatre : Electricité de France (EDF), Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), Compagnie Générales des Matières Nucléaires (COGEMA). Le CEPN a pour premier objectif de promouvoir la protection des travailleurs et du public contre les effets pathologiques des rayonnements ionisants. Il développe ses propres méthodes et outils en s'appuyant sur une charte alliant en particulier l'autonomie dans le choix des projets et l'évaluation permanente de la qualité des résultats.
http://www.cepn.asso.fr

Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Civaux (CNPE)

Le CNPE de Civaux se trouve sur le territoire de la commune de Civaux dans le département de la Vienne, à environ 30 km au sud de Poitiers. Il est implanté en bordure de la Vienne. Compte tenu des débits d'étiage particulièrement faibles de cette rivière et des risques de perte d'alimentation en eau de refroidissement, les circuits de cette centrale ont été conçus d'une manière spécifique. La centrale peut ainsi assurer le refroidissement des circuits importants pour la sûreté sans aucun prélèvement dans la Vienne pendant une durée de 10 jours (au-delà de cette période, si cela était nécessaire, des moyens palliatifs seraient mis en place).
http://www.edf.fr/index.php4?coe_i_...

Commissariat à l’Energie Atomique (CEA)

Le CEA est un organisme public de recherche technologique depuis sa création en 1945. Il conduit les recherches nécessaires à la mise en œuvre de la politique décidée par le gouvernement dans les domaines du nucléaire de défense, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, du développement technologique. Le CEA est en étroite collaboration avec les autres organismes de recherche et les universités, permettant une coordination des recherches, une mise en réseau des compétences et une optimisation des moyens.
http://www.cea.fr

Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD)

La CRII-RAD, laboratoire privé et associatif, a été créée en 1986. Elle réalise des analyses de radioactivité, des études radiologiques, des contre-expertises et des études de dossiers. La CRII-RAD a pour vocation : de contrôler et d'informer les populations sur les pollutions radioactives et les risques liés au nucléaire ; de veiller au maintien, à l'application et à l'amélioration des règles de contrôle et de radioprotection existantes ; d'obtenir la mise en place de toutes mesures de protection sanitaire jugées nécessaires. Sa spécificité est d'être indépendante des exploitants du nucléaire, de l'Etat et de tous partis politiques.
http://www.criirad.com

Compagnie Générale des Matières Nucléaires (COGEMA)

La COGEMA est le leader mondial du cycle du combustible nucléaire : depuis la mine, la conversion et l'enrichissement de l'uranium jusqu'au traitement et au recyclage du combustible usé. Avec : 18 300 salariés et une présence dans plus de 30 pays, le Groupe COGEMA offre aux producteurs d'électricité du monde entier une large gamme de produits et services, dans le constant respect de la sûreté, de la sécurité des personnes et celui de l'environnement. Fort de l'expérience acquise dans un secteur particulièrement exigeant, le Groupe COGEMA a étendu son savoir-faire aux services à l'industrie.
http://www.cogema.fr

Direction Départementale de l’Equipement des Deux-Sèvres (DDE 79)

La DDE est un service déconcentré du Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables. Elle intervient dans de nombreux domaines : exploitation, construction et entretien des infrastructures routières, sécurité routière, habitat, planification de l'occupation des sols, transports, aménagement du cadre de vie, mise en valeur d'espaces publics, application du droit des sols, protection de l'environnement et sauvegarde des paysages, construction, entretien des équipements des bases aériennes, des voies navigables.
Lien vers le Répertoire des Acteurs : Direction Départementale de l'Equipement - Deux-Sèvres (DDE79)

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales des Deux-Sèvres (DDASS 79)

La DDASS est un service déconcentré du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports. Elle est sous l'autorité du Préfet de Département. Ses missions et attributions relèvent de dispositions du Décret n°94-1046 du 6 décembre 1994. Elle a 3 missions essentielles : la santé publique, la cohésion sociale et le développement social et enfin la protection sociale. Elle dispose, entre autre, d'un service Santé-Environnement.
Lien vers le Répertoire des Acteurs : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales - Deux-Sèvres (DDASS79)

Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement Poitou-Charentes (DRIRE)

La DRIRE est un service régional déconcentré du Ministères de l'Economie, des Finances et de l'emploi, de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables. Ses principales missions sont :

• favoriser le développement des entreprises industrielles ainsi que leur adaptation aux mutations et notamment aux évolutions technologiques
• assurer la sécurité des véhicules, des équipements sous pressions et la loyauté des transactions commerciales
• assurer la protection de l'environnement industriel et la prévention des risques
• assurer le contrôle de sécurité de la sûreté nucléaire et du transport de l'énergie.

http://www.poitou-charentes.drire.g...

Lien vers le Répertoire des Acteurs : Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement Poitou-Charentes (DRIRE)

Electricité De France (EDF)

Electricité De France (EDF) : depuis sa création en 1946, EDF a pour mission de produire, transporter et distribuer l'électricité en France. Le marché de l'électricité est aujourd'hui ouvert à la concurrence.
http://www.edf.fr

Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) : l'IRSN est un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle conjointe des ministères chargés de l'Environnement, de la Santé, de l‘Industrie, de la Recherche et de la Défense. Il réunit, depuis février 2002, l'IPSN (Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire) et l'OPRI (Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants). Les missions de l'IRSN sont l'expertise, le rendu d'avis technique sur des questions liées aux risques nucléaires et radiologiques, la sûreté nucléaire et des transports de matières radioactives et fissibles, la protection de l'homme et de l'environnement contre les rayonnements ionisants, le contrôle des matières nucléaires et de produits susceptibles de concourir à la fabrication d'armes.
http://www.irsn.org

Institut Français de l’Environnement (ifen)

Créé par le décret n°91-1177 du 18 novembre 1991, l'ifen est un établissement public de l'Etat à caractère administratif, placé sous la tutelle du MEDD dont il est le service statistique (arrêté du 22 décembre 1993). L'ifen anime et coordonne la collecte, le traitement et la diffusion de l'information statistique et des données sur l'ensemble des thèmes environnementaux (eau, air, bruit, déchets, faune et flore, occupation du territoire, environnement littoral et marin, et risques naturels et technologiques). Il participe à la définition et à l'harmonisation des méthodologies utilisées pour la collecte des données sur l'environnement, à des fins de connaissance statistique et générale. Il réalise des études et des synthèses sur l'état de l'environnement et son évolution, les dimensions économiques et sociales dans ce domaine et élabore un système d'indicateurs du développement durable.

http://www.ifen.fr

Lien vers le Répertoire des Acteurs : Institut français de l’environnement (IFEN)

Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD)

Le MEDD (anciennement Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement ou MATE) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

• La Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) : élabore la réglementation relative aux installations classées, aux produits chimiques et aux bruits ; prend en compte des nuisances technologiques ou naturelles dans l'aménagement et l'urbanisme ; élabore la normalisation, la certification de la labellisation des produits et le traitement et la réhabilitation des sites et sols pollués.

• La Direction de la Nature et des Paysages a pour grandes missions de conserver et réhabiliter la nature, les paysages et la diversité biologique.

• La Direction de l'Eau a pour principales missions de gérer et de préserver "le patrimoine eau" et ce, par la connaissance, la protection et la gestion du milieu aquatique et des systèmes fluviaux ; par la protection et la gestion des eaux ; par la programmation et la coordination des interventions de l'état dans le domaine de l'eau, de la pêche en eaux douces et des milieux aquatiques ; et grâce à la police des eaux et de la pêche en eaux douces avec notamment une action de lutte et de prévention contre les pollutions et les inondations en concertation avec les collectivités locales, les entreprises et les administrations de l'État.

http://www.ecologie.gouv.fr
Lien vers la Bibliothèque de Liens : MEDD - Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables

Le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables (anciennement MEDD, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable) prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines du développement durable et de l'environnement, de l'énergie et des matières premières, de la sécurité industrielle, des transports et de leurs infrastructures, de l'équipement, de l'aménagement foncier et rural, de l'urbanisme, de l'aménagement et du développement du territoire et de la mer, à l'exception de la pêche.

• La Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) : élabore la réglementation relative aux installations classées, aux produits chimiques et aux bruits ; prend en compte des nuisances technologiques ou naturelles dans l'aménagement et l'urbanisme ; élabore la normalisation, la certification de la labellisation des produits et le traitement et la réhabilitation des sites et sols pollués.
• La Direction de la Nature et des Paysages a pour grandes missions de conserver et réhabiliter la nature, les paysages et la diversité biologique.
• La Direction de l'Eau a pour principales missions de gérer et de préserver "le patrimoine eau" et ce, par la connaissance, la protection et la gestion du milieu aquatique et des systèmes fluviaux ; par la protection et la gestion des eaux ; par la programmation et la coordination des interventions de l'état dans le domaine de l'eau, de la pêche en eaux douces et des milieux aquatiques ; et grâce à la police des eaux et de la pêche en eaux douces avec notamment une action de lutte et de prévention contre les pollutions et les inondations en concertation avec les collectivités locales, les entreprises et les administrations de l'État

http://www.ecologie.gouv.fr

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Il couvre de nombreux champs d'activité (travail, emploi, famille…). La composante sanitaire et sociale du ministère a vu le jour en 1920. Il a en charge la mise en œuvre du programme du gouvernement dans le domaine de la santé, cela concerne la sécurité sociale, l'organisation des hôpitaux, etc.
http://www.sante.gouv.fr
Lien vers la Bibliothèque de Liens : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé - Secteur Santé

Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Le ministère joue un rôle décisif dans l'équilibre et les progrès économiques et sociaux de la France. En développant ses fonctions d'observation, d'analyse, de recherche et d'expertise, le ministère oeuvre, chaque jour, aux côtés de ses partenaires (élus, entreprises publiques ou privées) au développement du pays.
Espaces marins et littoraux : http://www.equipement.gouv.fr/recherche/rst/maritime/marit1.htm
http://www.equipement.gouv.fr