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le 14 décembre 2007

Positions de Deux-Sèvres Nature Environnement

sur les questions environnementales relatives à la commune deNiort

Objet : Annoncer clairement à l'ensemble des différentes listes de candidats aux prochaines élections municipales les positions de DSNE sur les questions environnementales.

1 – Questions environnementales touchant la gestion des espaces

1.1 Préambule

Niort, espace urbain, est aussi « une ville à la campagne », puisqu'on y trouve presque tous les habitats de la région : plaine calcaire (exemple aérodrome), cours d'eaux avec prairies alluviales du lit majeur, et chaussées de moulins (en amont de Niort en direction de Surimeau et Salboeuf et boucle de Chey), boisements, vallées sèches et coteaux calcaires (débouchant sur la Sèvre et sur le Lambon), bocages (sud de Niort, zones humides, et même marais mouillé (tout le monde pense au Galuchet !). Ce qui induit une grande richesse paysagère et une forte biodiversité, qu'elle soit ordinaire ou remarquable.

Des corridors écologiques existent, il faut à tout prix les préserver, et en recréer s'ils sont dégradés (haies, berges, continuité de prairies au lieu de maïs à Chey...)

Il est donc important que la commune, à partir d'une réflexion sur l'état des lieux de l'existant, s'engage auprès et avec les associations environnementales pour sa préservation et l'amélioration de secteurs dégradés.

1.2 Gestion des espaces naturels

- Zones de plaine :

L'aérodrome, espace public niortais, présente un intérêt écologique incomparable (pelouses sèches sur plus de 100 hectares jamais retournées). L'intérêt de cette unité paysagère concerne l'avifaune (busards, pie-grièche, alouettes, outarde), la flore (diversité des orchidées...) et les insectes (une espèce de papillon protégée d'intérêt européen en quantité).

Les limites de la ZPS (zone de protection spéciale) « plaine de Niort Sud-est » s'arrêtent à Niort : ce qui exclut Niort du zonage natura 2000 (oiseaux de plaines, outarde...), donc la mise en place d'une gestion différenciée (mesures agro-environnementales, valorisation, concertation des différents acteurs...) sur cette zone remarquable.

Les accotements (chemin du III^ème millénaire, voirie communale...) mériteraient une gestion différenciée avec fauchage tardif permettant à la fois des économies d'entretien, une préservation de la biodiversité et le développement d'actions pédagogiques sur ce thème)

- Marais mouillés :

Le marais du Galuchet-La Plante, est un site méritant de devenir une réserve naturelle régionale pour laquelle un collectif DSNE/GODS aurait la gestion en partenariat avec le service espace naturel de la ville de Niort. Ce site est loin d'être le seul réservoir de la biodiversité de la commune, en revanche sa situation permet l'approche des grandes problématiques de conservation d'espaces naturels (notamment maraîchines) et mérite une attention toute particulière en termes de gestion et de valorisation. La valorisation souhaitée, est écologique et paysagère (émondage des frênes têtards et curage des fossés, le tout en respectant le milieu, c'est-à-dire, d'exclure toutes mécanisation inappropriée), ce qui exclut la muséographie (avec des panneaux partout) et la valorisation « sportive » (type sentier de remise en forme).

Sans oublier la place de la ferme de Chey dans la boucle de Chey qui est aujourd'hui un partenaire de cette valorisation et un pont avec le public. Pourquoi pas une activité nature dans les murs de la ferme ?

L'aulnaie-frênaie de La Roussille, dans la continuité de la logique de l'intervention sur Galuchet mérite une maîtrise foncière. Ce marais étant en train de s'asphyxier, il faut y prévoir une réhabilitation hydraulique, et communiquer autour de cet habitat d'intérêt européen.

Dans la même optique, veiller également à préserver le marais de Saint Rémy.

- Vallées sèches débouchant sur la Sèvre niortaise

Boisse/Buffevent, vallée d'Art, Chantemerle, vallée de Vigon/Surimeau,

Préservation de ces milieux remarquables en évitant leur urbanisation et les dépôts de matériaux, en permettant le maintien d'une activité d'élevage.

Conservation des zones pâturées, pas de cultures sur les pentes, donc pas de « réorganisations foncières » pour maintenir la qualité de l'eau, des paysages et des habitats.

- Prairies

Elles constituent une véritable connexion entre les méandres de la Sèvre (et sa zone inondable), la plaine et la ville. La palette végétale et les paysages concentrés sur ces 7 km de coulée verte rapprochent les Niortais du Marais poitevin et de la nature en général.

La boucle de Chey (problème de maïs jusqu'en bordure de Sèvre) doit être réhabilitée en une réelle Coulée verte sur toutes les parcelles jouxtant la Sèvre (enjeux eau, corridor biologique, paysager et randonnée).

L'effort sera également important sur la vallée du Lambon, qui permet l'approvisionnement en eau potable de Niort.

- Zones humides de l'amont de Niort

Elles sont actuellement en bon état. Il faut les conserver en raison de leur qualité biologique et paysagère. Elles assurent une protection très efficace contre les inondations de Niort en raison de nombreuses haies perpendiculaires au courant dans le lit majeur de la Sèvre Niortaise.

Il faut tout mettre en œuvre pour multiplier ces haies transversales sur les prairies alluviales qui assurent la rétention dynamique de l'eau, non seulement sur le territoire communal, mais aussi sur tout l'amont de Niort (territoire de la CAN jusqu'à Chauray, et Intercommunalités encore plus sur l'amont).

Pour cette même raison de lutte contre les inondations, il faut conserver, voire planter à chaque fois que possible des haies perpendiculaires à la pente sur les coteaux de la Sèvre et des vallées sèches.

Promouvoir et mettre en valeur la vallée de la Sèvre de Niort à Saint-Maixent.

- Les chaussées sur la Sèvre Niortaise

D'un fort intérêt patrimonial (historique, culturel, naturel, hydraulique…), leur conservation est primordiale. Il faudra trouver des solutions avec les propriétaires de ces chaussées, pour les maintenir en état, mais aussi permettre le passage (des kayaks par exemple).

Mais, l'état des lieux, puis l'entretien/restauration de ce « petit patrimoine hydraulique » devra être conforme à la disposition dite « ‘Amélioration de la circulation piscicole dans le Marais poitevin et ses bassins d'alimentation » (numéro 16 de la version octobre 2007 du projet) du SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin (ce secteur est identifié comme un secteur de cours d'eau à migrateurs fortement cloisonnés : Sèvre niortaise de Saint-Maixent à Niort, Guirande, Courance, Mignon).

Pour information : extrait de la version provisoire soumis à la Commission Locale de l'Eau (CLE) en octobre 2007 :

Le SAGE demande :

• Aux propriétaires privés d'ouvrages reconnus comme infranchissables (par les services de l'ONEMA) de mettre en place des dispositifs adaptés (passes à poissons, échancrures sur seuil, bras de contournement, etc.) et d'améliorer la gestion des ouvrages hydrauliques (vannages principalement),

• Aux maîtres d'ouvrage des Contrats Restauration Entretien de compléter les inventaires et diagnostics des ouvrages, à partir des données déjà existantes, afin d'en déterminer l'intérêt hydraulique et les usages actuels,

• Que les programmes des Contrats Restauration Entretien de rivières incluent systématiquement, dans un cadre général de renaturation du cours d'eau, des opérations d'effacement d'ouvrages dépourvus d'usage et d'en évaluer les effets. Ces opérations pourront être réalisées dans un premier temps de manière expérimentale.

Compte tenu de ce qui précède, il faudra donc être particulièrement attentif, si le projet de contournement nord de Niort voit le jour, aux ouvrages qui passent en zones fragiles (vallées sèches et vallée de la Sèvre Niortaise, et chênaies sur pente qui sont des habitats dont la conservation est d'intérêt européen)

1.3 Gestion des espaces semi naturels

Respect de la charte de l'arbre en ville.

Dans un premier temps, il serait nécessaire d'inventorier tous les espaces publics niortais, en ville comme en situation péri-urbaine, qui peuvent présenter un intérêt écologique et pédagogique.

Plantation d'espèces avec des essences locales (sources de biodiversité en ville et permettant la nidification, le refuge et l'alimentation de la faune sauvage urbaine) , adaptées au terrain , mais aussi au patrimoine à montrer.

Plantation de haies avec des essences locales adaptées au terrain le long du chemin du IIIème millénaire lorsqu'il n'y en a pas ou maintien de celles qui existent.

Aménagement des bassins d'orage (phyto-épuration, protection faune et flore)

Entretien des espaces verts, des massifs de fleurs, des aires de jeux sans engrais, des bords de route et accotements et des trottoirs sans apport de produits chimiques.

Utilisation d'appareils à lames à la place des girobroyeurs pour les élagages de haies.

1.4 Gestion des espaces urbains

Bâtiments publics ; charte chauves souris : signature par la ville de la charte départementale de conservation des chauves-souris dans les bâtiments publics

Faire en sorte que, dans la restauration des bâtiments publics, on préserve les habitats de la faune cavernicole.

Transparence sur les produits utilisés pour dératiser (la matière active n'est pas indiquée sur les paquets distribués aux habitants)

Étudier (pourquoi pas ?)l'utilisation de chevaux pour l'entretien des espaces verts

2 – questions environnementales touchant le cadre de vie

2.1 Restauration scolaire et administrative

Le développement du bio dans la restauration collective, d'abord événementiel avec animation autour du sujet, puis plus régulièrement pourrait être proposé.

Restauration scolaire + restaurant inter-administratif + restauration d'entreprise (avec sensibilisation préalable des élus des Comités d'Entreprises, notamment dans les mutuelles et entreprises de l'économie sociale).

2.2 Alimentation en eau potable

La fusion de la Régie des Eaux de la ville de Niort avec les syndicats d'alimentation en eau potable de communes périphériques et la création du SEV (Syndicat des Eaux du Vivier) a entraîné la disparition du Conseil d'Exploitation de la régie où les usagers et la protection de l'environnement, en particulier DSNE, étaient représentés.

Engagement ferme et dans la durée :

• Pour la pérennisation de la régie (régie municipale plutôt que l'affermage à une compagnie privée), dont l'efficacité en période difficile (2005) a, par exemple, été couronnée par l'attribution de l'un des Trophées de l'Eau 2007 de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

• Pour la création d'une structure participative où les usagers en général, et la protection de l'environnement en particulier, soient représentés.

• Pour une participation active et volontariste dans le cadre de l'opération de bassin versant (Re-source) de l'aire d'alimentation, en promouvant notamment une agriculture biologique (suggérer que les terres agricoles qui sont alentour du Vivier soient progressivement converties au bio) ou à intrants minimum ; le cas échéant, en participant à l'acquisition foncière des zones les plus critiques (zones d'infiltrations karstiques, etc…).

• Dans les zones relevant de l'assainissement non–collectif, pour soutenir les filières non conventionnelles telles que une phyto-épuration individuelle.

Développer régulièrement, afin d'y remédier, la détection des fuites dans les réseaux de distribution d'eau.

2.3 Déchets

Mettre en œuvre une politique volontariste pour amener les ménages, les collectivités, les commerçants, les établissements publics et privés, etc. à écarter des poubelles les produits organiques (les fermentescibles). Mettre en place et généraliser le système de collecte adapté à cet objectif.

Pas de remise en cause des poubelles individuelles à tri sélectif, mais prévoir des solutions pour inciter les Niortais à réduire les déchets à la source, à moins encombrer leurs poubelles, et à mieux utiliser la poubelle jaune (celle des emballages).

Renouveler l'information au moment de la distribution du calendrier des collectes, développer les actions pédagogiques régulières dans toutes les structures recevant du public, et ce quel que soit l'âge des personnes (écoles, maisons de retraites, employés de la municipalité, comités d'entreprises, entreprises...).

Mettre en oeuvre une politique de récupération des déchets dans les bâtiments municipaux (papiers, cartouches d'encre,..) en mettant à la disposition des usagers des poubelles ciblées. Permette aux agents municipaux qui balaient la ville de trier les différents déchets lorsqu'il les ramassent (mettre des compartiments dans les quadricycles).

L'hôtel de ville, l'hôtel de la vie associative, les maisons de quartier pourraient servir d'exemples en mettant à disposition au moment des réceptions du matériel non jetable : verres, assiettes, qui pourraient être loués et réutilisés.

Dans les restaurants scolaires lutter contre le gaspillage alimentaire, trier les déchets des plateaux de libre service en utilisant des poubelles sélectives: une pour les déchets alimentaires, une pour les emballages.

Les poubelles collectives doivent être maintenues (papiers, verre). Elles sont utilisées par les habitants des HLM et ceux qui ont un surplus d'ordures. Leurs abords doivent être nettoyés régulièrement.

PROPRETE DES RUES  Continuer de sévir contre les déjections canines, et les décharges sauvages.

Tout mettre en œuvre pour supprimer les décharges sauvages qui se reconstituent sur les bords du chemin du III^ème millénaire.

Il y a encore des efforts à faire pour éliminer les crottes de chiens, ceux qui sont en fauteuil roulant et ceux qui ont des enfants en poussettes le savent. Le ramassage avec un gant n'est pas fait par tout le monde et il n'est possible que si les excréments sont solides.

2.4 Pollution de l'air

Surveillance de l'air extérieur :

La ville de Niort utilise depuis de nombreuses années les services d'ATMO Poitou Charentes pour mesurer l'impact environnemental de la pollution atmosphérique à différents points de la ville (matériel fixe ou mobile).

En 2007, avec l'aide d'ATMO, un scénario a été retenu par la communauté d'agglomération de Niort pour réaliser un volet « qualité de l'air » de son PDU (Plan de Déplacements Urbains) au coeur du centre de Niort. La réduction de la circulation en voiture en centre ville entraînerait en 10 ans (horizon 2018) une réduction de 25% d'émission de CO₂, une diminution du dioxyde d'azote et des particules fines PM10 polluants fortement liés au trafic. Il faut garder cette politique de surveillance et en informer la population (indice quotidien fourni par ATMO). Envisager la formation d'animateurs pédagogiques en environnement par ATMO avec la participation du GRAINE.

Surveillance de l'air intérieur:

Des mesures ont été réalisées dans les classes de l'école Jean Zay à Niort. Les moquettes murales, les crayons feutres sont mis en cause. En 2008, le mobilier, les cloisons en aggloméré, les produits d'entretien, seront « surveillés » dans les écoles J.Zay et J.Ferry. Continuer ces « principes de précaution ».

Recherche de composés organiques volatils dans l'air ambiant : ces produits (solvants ou matières premières) sont sources de nuisances olfactives et des précurseurs d'ozone. A Niort le camion laboratoire d'ATMO a établi la « rose de pollution » pour le toluène autour de l'usine Arizona Chemical. Maintenir le financement de cette étude et informer la population de l'impact industriel sur son environnement

Développer les déplacements piéton, cyclable (installer le mobilier urbain adéquat dans les lieux public et dans les diverses administrations écoles…) et le transport en commun.

2.5 Nuisances sonores

La municipalité doit lutter contre la « pollution » sonore des deux roues motorisées. La loi sur le bruit de 1992 lui permet d'appliquer le texte réglementaire qui réprime l'utilisation d'engins bruyants dans le cas de non conformité des dispositifs d'échappement (pots).

Cette loi permet de saisir, immobiliser et détruire les pots non conformes.

2.6 Energies

Utiliser des lampadaires qui évitent la « pollution lumineuse » du ciel, ou qui piègent de nombreux insectes. Mise en place d'un éclairage public à base d'ampoules basse consommation (économies d'argent public et impact environnemental et biologique faibles).

Recourir au photovoltaïque, chaque fois que c'est possible, pour l'éclairage public, les bâtiments publics et la signalisation.

Promouvoir des lotissements à caractère expérimental, type construction « écologique », autonomes en énergies.

Entreprendre la rénovation thermique du patrimoine bâti de la collectivité.

Mettre à disposition gratuite des vélos pour les habitants circulant dans le centre-ville.

Envisager des solutions telles que les « vélo-bus-scolaires » pour conduire par exemple les enfants à l'école (et remplacer le car scolaire trop polluant). Les enfants se rendent dans leur école à bicyclette, sous la surveillance d'un adulte.

Utilisation (pourquoi pas ?) des chevaux pour la collecte des objets recyclables, la collecte des ordures ménagères, pour le balayage des rues, et même pour transporter les enfants à l'école.

Promouvoir les économies dans la gestion des équipements municipaux : récupération des eaux de piscine, et de pluie, généralisation de l'éclairage basse tension, faire en sorte de pouvoir gérer l'allumage intérieur des bâtiments publics (éclairer uniquement les surfaces qui en ont besoin).

Instaurer de la formation pour les employés, les associations, les écoles, les maisons de retraites sur l'intérêt d'économiser l'énergie, l'eau…

Prescrire l'utilisation de produits d'entretien biodégradables dans tous les bâtiments municipaux.

3 – Questions environnementales touchant l'animation, la communication, l'ouverture au public, la participation et l'appropriation (qui est faible pour l'instant) de l'espace par les habitants

Prise en compte de la composante environnementale par tous les services de la ville, pour intégrer l'environnement dans les actions et les pratiques de la collectivité.

Promouvoir la dimension « environnement et santé » dans tous les aspects de la politique municipale, notamment par l'introduction de clauses environnementales dans les marchés publics.

Dans le cadre du Code des marchés publics, privilégier les candidats qui ont fait état de « performances en matière de protection de l'environnement ».

Niort est une porte entre un bassin versant et son marais. Sèvre amont et Lambon, grande plaine cultivée et marais sont 3 grands systèmes remarquables et interdépendants à faire découvrir aux Niortais. L'aval de Niort est encore relativement bien connecté avec l'amont.

Il semble que des enfants de Niort ignorent le nom de ce fleuve qu'est la Sèvre Niortaise.

Pour améliorer cette appropriation :

• Organiser des balades nature sur chaque site cité ci-dessus (coopération entre associations et la ville). Objectifs : localiser les sites, se les réapproprier et faire comprendre leur connexion.

• Mettre en évidence les dangers et les atteintes qui menacent ces sites. Objectifs : informer constater.

• Faire le parallèle avec les actions réalisées par les collectivités & institutions et le rôle de chacun pour participer à leur conservation. Objectif : former

• Organiser la participation des citoyens et des collectivités à la conservation de ces sites, pour que les habitants deviennent des éco citoyens acteurs (c'est ce dont la planète a le plus besoin aujourd'hui !). Objectifs : encadrer et accompagner.

• La mise en place d'une maison ou d'un Espace-Environnement, véritable service publique de l'environnement de la ville de Niort, actée par l'actuelle municipalité, doit être effectivement réalisée.

Les associations DSNE et GODS en particulier sont fortement engagées dans une coopération avec la ville. Le site du moulin de Bouzon à terme et déjà le site de la rue Crémeau peuvent devenir un point de départ pour sensibiliser les Niortais au fait que leur ville abrite des sites naturels de qualité.

Le Conseil d'Administration de

Deux-Sèvres Nature Environnement