Observatoire régional de l'environnement en Poitou-Charentes

Description

Date de dernière mise à jour : 09/11/2007

Sigle  : IDUCA

Territoires d’intervention  : Territoire d’intervention départemental (86)

Généralités

Création en 1985 au sein de la Faculté de Droit. Unité propre de recherche de l’enseignement supérieur : Equipe d’accueil (EA 2246).
L’IDUCA est un centre associé du GIP "GRIDAUH".

Nombre de chercheurs :

-  8 dont certains à temps partiel

-  3 Professeurs

-  5 Maîtres de Conférences

Directeur : M. Christian DEBOUY, Professeur, Directeur du DESS Droit de la construction.

Missions

Autres missions environnementales

ACTIVITE DE RECHERCHE

L’équipe de l’IDUCA exerce son activité de recherche dans deux directions principales :
Urbanisme :

-  contentieux administratif, civil et pénal de l’urbanisme

-  urbanisme et droit rural

-  eau et urbanisme (en relation avec d’autres UFR)

Droit de la construction :

-  sous-traitance, responsabilité, assurance

-  fiscalité de la construction

-  droit des marchés publics (France et Europe)

PROGRAMME DE RECHERCHE

Programme de recherche "Eau" avec des scientifiques.

Principales actions

Publications, études et données

Autres publications environnementales

Les publications couvrent l’ensemble du domaine de l’équipe : le droit de l’urbanisme et le droit de la construction.

Programmes

Programmes de sensibilisation

Autres programmes environnementaux

- Organisation de petits-déjeuners avec des secteurs professionnels (agents immobiliers, fonctionnaires territoriaux, DDE, notaires, élus locaux...) sur des thèmes variés (ZAC, vacance des logements, droit pénal de l’urbanisme...)

-  Organisation de journées d’études soit en relation avec l’actualité législative (ex : la loi Bosson en 1994) ou sur un thème particulier (ex : le droit de préemption en 1997)

-  Sensibilisation à la question du droit et de l’environnement en rapport avec l’urbanisme et la construction à travers des cours et des séminaires

Programme de formation

Autres programmes environnementaux

- L’IDUCA abrite une formation Master 2 de droit de l’urbanisme et de la construction

-  Depuis la rentrée dernière, l’IDUCA abrite une nouvelle formation de Master 2 de droit de l"environnement industriel, cette dernière formation étant toutefois localisée à Angoulême