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Etudes préalables aux aménagements fonciers forestiers en Charente

Présentation du lot de données

Sigle de la fiche : EPAFF

Date de mise à jour de la fiche :15/03/2005

Identifiant du lot de données :ORE101

Résumé du lot de données : Etudes d’opportunités avec un volet foncier (structuration de l’espace) et un volet environnement (inventaires).

Thèmatique(s) :
	-

Aperçu du lot de données

Objectif de production :Détermination des prescriptions d’aménagement, opportunité de l’aménagement (sur quel périmètre) et mode d’aménagement.

Maître d'ouvrage : CG 16

Conseils et précautions d'utilisation : Situation à un temps t qui évoluera au niveau du foncier et au niveau environnemental du fait de l’aménagement.

Document de référence : Lois paysages, eau, air, bruit – Code rural qui régit l’aménagement foncier – nouvelle loi sur le développement des territoires ruraux.

Qualité du lot de données

Historique du lot de données : Création de ces études à partir de 1992, loi Bouchardeau. En 2002, le cahier des charges de ces études a évolué pour avoir un volet foncier et un volet environnement.

Date de création du lot de données :1992

Date de la dernière mise à jour du lot de données :2005

Date limite de validité du lot de données : .

Périodicité de mise à jour du lot de données :ponctuel

Elements d'information sur la qualité du lot de données :A partir de 2002, les études sont plus pertinentes en terme d’aménagement foncier.

Liste des données

Emprise du lot de données :De 200 à 2500 ha

Liste des tables et /ou des champs contenus dans le lot de données :

Milieu physique
Milieu naturel (richesse faunistique et floristique)
Paysage
Environnement socioéconomique et culturel
Prescriptions environnementales
Climat, qualité de l’air
Hydrographie
Voirie
Analyse foncière avec proposition d’aménagement

Etudes réalisées sur les communes :
- Chantillac
- Chillac
- Bors de Montmoreau
- Lamérac

Type de base de données

Base de données :

Avec objets géographiques

Avec liens administratifs ou géographiques

Documentaire

Avec lien administratif ou géographique :
Nom des classes de localisation : Parcelle cadastrale
Type de lien :Découpage carto.
Administrateur du système de référence : .
Date du système de référence :.

Contacts

Contact(s) :

Nom : M. BERGERON John

Adresse : CG 16 - Service agriculture, aménagement rural - 31, boulevard Emile Roux - 16917 ANGOULEME Cedex 9 - Tél : 05 45 22 80 20

Organisme : CG16

Nom : Conseil Général de la Charente .
Adresse : 31, Boulevard E. Roux - 16917 ANGOULEME Cedex 9 - Tél. : 05 45 90 75 16 - Fax : 05 45 90 75 25 .
Site internet :http://www.charente.fr .

Organisme(s) possesseur(s) de la donnée :

Nom abrégé de l'organisme : CG16

Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage - Diffuseur

Nom : Conseil Général de la Charente .
Adresse : 31, Boulevard E. Roux - 16917 ANGOULEME Cedex 9 - Tél. : 05 45 90 75 16 - Fax : 05 45 90 75 25 .
Site internet :http://www.charente.fr .

Nom abrégé de l'organisme : BE

Rôle de l'organisme : Maître d'œuvre

Nom : Bureaux d`études .
Adresse : diverses .
Site internet : .

Diffusion

Propriété intellectuelle :CG 16

Restriction d'utilisation :en consultation

Tarifs : .

Unité de diffusion :Section cadastrale

Supports :

- Papier

Taille du fichier :.

Formats :

Accès en ligne : non

Modalités de commande :sur demande écrite ou par téléphone sur rendez-vous

Autres services :.

Opérateur technique : ORE http://www.observatoire-environnement.org - Contact : ore@observatoire-environnement.org
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