Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-CharentesObservatoire régional de l'environnement en Poitou-Charentes

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Expertises liées à des projets routiers en Charente
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Lot de Données : ORE192
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Présentation du lot de données

Sigle de la fiche : .

Date de mise à jour de la fiche :15/05/2003

Identifiant du lot de données :ORE192

Résumé du lot de données : Aide au choix de tracés ou de variantes à partir de critères écologiques, faunistiques et floristiques, d’ordre réglementaire ou sub-réglementaire.

Thèmatique(s) :

-
 
Aperçu du lot de données

Objectif de production :Répondre à des obligations formulées par les instances européennes et nationales (MEDD, CEE).

Maître d'ouvrage : Conseil Général de la Charente. DDE de la Charente.

Conseils et précautions d'utilisation : .

Document de référence : Textes de loi et documentation technique : Articles 6 et 12 de la Directive habitat 92/43/CEE et fichiers ZNIEFF.

 
Qualité du lot de données

Historique du lot de données : Inventaire de terrain et recherches bibliographiques.

Date de création du lot de données :1999

Date de la dernière mise à jour du lot de données :.

Date limite de validité du lot de données : .

Périodicité de mise à jour du lot de données :.

Elements d'information sur la qualité du lot de données :Inventaires non exhaustifs et datés.

 
Liste des données

Emprise du lot de données :Charente : 4 aires d’études distinctes.

Liste des tables et /ou des champs contenus dans le lot de données : Différentes études sont incluses dans ce lot de données :

- Aménagement de la RD 9398 entre Soyaux et Sainte-Catherine (16) : Evaluation au titre de l’article 6 de la Directive 92/43/CEE des incidences sur les habitats naturels et les habitats d’espèces (2002).
- RN141 : Traversée de la Charente à Jarnac, évaluation au titre de l’article 6 de la Directive 92/43/CEE des incidences sur les habitats naturels et les habitats d’espèces (2002).
- RN 141 : Déviation de Cognac, expertises écologiques des différentes variantes (2000).
- Mise à 2X2 voies de la RN 141 : Déviation de Roumazières, expertise écologique sur la ZNIEFF n°750 (1999).

 
Type de base de données

Base de données :

Avec objets géographiques
Avec liens administratifs ou géographiques
Documentaire
 
Contacts

Contact(s) :

  Nom : M. HERBRECHT Franck (chargé d’études et écologue)
  Adresse : cf. organisme
  Organisme : Ouest Aménagement
 

Nom : Ouest Aménagement.

Adresse : Sillon de Bretagne - 8, Avenue des Thébaudières - 44800 SAINT-HERBLAIN; Tél : 02 40 94 92 40; Fax : 02 40 63 03 93; Courriel : ecosys@ouest-amenagement.fr.

Site internet :http://www.ouest-amenagement.fr.

   
  Nom : M. MONTFORT Didier (chargé d’études et écologue)
  Adresse : cf. organisme
  Organisme : Ouest Aménagement
 

Nom : Ouest Aménagement.

Adresse : Sillon de Bretagne - 8, Avenue des Thébaudières - 44800 SAINT-HERBLAIN; Tél : 02 40 94 92 40; Fax : 02 40 63 03 93; Courriel : ecosys@ouest-amenagement.fr.

Site internet :http://www.ouest-amenagement.fr.

   
 

Organisme(s) possesseur(s) de la donnée :

  Nom abrégé de l'organisme : CG16
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, diffuseur, utilisateur
 

Nom : Conseil Général de la Charente .

Adresse : 31, Boulevard E. Roux - 16917 ANGOULEME Cedex 9 - Tél. : 05 45 90 75 16 - Fax : 05 45 90 75 25 .

Site internet :http://www.charente.fr .

   
  Nom abrégé de l'organisme : Ouest Aménagement
  Rôle de l'organisme : Maître d'œuvre, gestionnaire
 

Nom : Ouest Aménagement.

Adresse : Sillon de Bretagne - 8, Avenue des Thébaudières - 44800 SAINT-HERBLAIN; Tél : 02 40 94 92 40; Fax : 02 40 63 03 93; Courriel : ecosys@ouest-amenagement.fr.

Site internet :http://www.ouest-amenagement.fr.

   
  Nom abrégé de l'organisme : DDE 16
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, diffuseur, utilisateur
 

Nom : Direction Départementale de l'Equipement de Charente.

Adresse : Service de l' Aménagement - 46, rue de Québec - Ma Campagne - 16000 ANGOULEME Tél. : 05 45 61 06 44 Fax : 05 45 61 06 77.

Site internet :http://www.equipement.gouv.fr.

   
 
Diffusion

Propriété intellectuelle :Maître d`ouvrage.

Restriction d'utilisation : Obligation d’autorisation des commanditaires.

Tarifs : .

Unité de diffusion :.

Supports :

 

- Papier

 

- CD ROM ISO -> PC

Taille du fichier :.

Formats :

 

- DXF

 

- TIF

Accès en ligne : .

Modalités de commande :S`adresser à Ouest Aménagement ou au maître d`ouvrage.

Autres services :.





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86962 Futuroscope Chasseneuil Cedex
Tél. 05 49 49 61 00 Fax. 05 49 49 61 01
http://www.observatoire-environnement.org
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