Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-CharentesObservatoire régional de l'environnement en Poitou-Charentes

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Déclarations annuelles de prélèvement sur les eaux souterraines
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Lot de Données : ORE125
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Présentation du lot de données

Sigle de la fiche : .

Date de mise à jour de la fiche :30/01/2004

Identifiant du lot de données :ORE125

Résumé du lot de données : Dossiers déposés pour des ouvrages générant un prélèvement sur le milieu > 40 m3/j : déclaration ; et 80 m3/h, ou 8 m3/h en ZRE : autorisation.

Thèmatique(s) :

-
 
Aperçu du lot de données

Objectif de production :.

Maître d'ouvrage : DDAF

Conseils et précautions d'utilisation : Inventaire quasi exhaustif depuis l`écoconditionnalité instaurée en 2001.

Document de référence : Application des décrets n°93-742 et 93-743 du 29 mars 93.

 
Qualité du lot de données

Historique du lot de données : Base de données créée à partir des données du BRGM (Banque de Données du Sous Sol-BSS) et des récépissés de déclaration de la préfecture. Création : 1989 pour DDAF 86.

Date de création du lot de données :1989

Date de la dernière mise à jour du lot de données :2003

Date limite de validité du lot de données : .

Périodicité de mise à jour du lot de données :Une à deux fois par an

Elements d'information sur la qualité du lot de données :Les prélèvements recensés sont pour la plupart à usage agricole. Les autres usages sont mal recensés (collectivités, AEP, industries...) Les coordonnées Lambert ne sont pas systématiquement renseignées ou quelquefois mal renseignées.

 
Liste des données

Emprise du lot de données :Région Poitou-Charentes

Liste des tables et /ou des champs contenus dans le lot de données : Commune, parcelle, coordonnées X, Y et Z

 
Type de base de données

Base de données :

Avec objets géographiques
Avec liens administratifs ou géographiques
Documentaire
 
Avec lien administratif ou géographique :

Nom des classes de localisation : Commune, Coordonnées x-y , Profondeur et Débit du point de prélèvement

Type de lien :.

Administrateur du système de référence : .

Date du système de référence :.

 
Contacts

Contact(s) :

  Nom : Non précisé (DDAF 16, 17, 79, 86)
  Adresse :
  Organisme : DDAF 16, 17, 79, 86
 

Nom : Directions Départementales de l'Agriculture et de la Forêt du Poitou-Charentes.

Adresse : Cf. adresses des 4 DDAF (16, 17, 79, 86).

Site internet :http://www.agriculture.gouv.fr.

   
 

Organisme(s) possesseur(s) de la donnée :

  Nom abrégé de l'organisme : DDAF 16
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, pôle de validation, diffuseur
 

Nom : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Charente.

Adresse : Cité Administrative - 16017 ANGOULEME CEDEX Tél. : 05 45 20 53 54 Fax : 05 45 95 79 32.

Site internet :http://www.agriculture.gouv.fr.

   
  Nom abrégé de l'organisme : DDAF 86
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, pôle de validation, diffuseur
 

Nom : Direction Départementale de l`Agriculture et de la Forêt de la Vienne .

Adresse : 20, Rue de la Providence - BP 523 - 86020 POITIERS Cedex - Tél. : 05 49 03 13 00 - Fax : 05 49 03 13 12 - E-mail : ddaf86@agriculture.gouv.fr .

Site internet :http://ddaf.vienne.agriculture.gouv.fr .

   
  Nom abrégé de l'organisme : DDAF 79
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, pôle de validation, diffuseur
 

Nom : Direction Départementale de l`Agriculture et de la Forêt des Deux-Sèvres .

Adresse : 68 Rue Alsace-Lorraine - BP 8722 - 79027 NIORT CEDEX - Tél. : 05 49 08 57 00 - Fax : 05 49 08 57 98 - E-mail : ddaf79@agriculture.gouv.fr .

Site internet :http://www.agriculture.gouv.fr .

   
  Nom abrégé de l'organisme : DDAF 17
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, pôle de validation, diffuseur
 

Nom : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Charente-Maritime.

Adresse : Centre Administratif - 2, Av. Fétilly - 17072 LA ROCHELLE Cedex 9 Tél. : 05 46 68 60 00 Fax : 05 46 68 60 95.

Site internet :http://www.agriculture.gouv.fr.

   
 
Diffusion

Propriété intellectuelle :DDAF

Restriction d'utilisation : Ouvert sous réserve de la Loi Informatique et Liberté.

Tarifs : .

Unité de diffusion :Commune, point de prélèvement.

Supports :

 

- Disquette 3'1/2 -> PC

 

- Papier

Taille du fichier :.

Formats :

 

- Dbase

 

- Excel

 

- Access

Accès en ligne : Non.

Modalités de commande :Sur demande écrite.

Autres services :.





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