Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-CharentesObservatoire régional de l'environnement en Poitou-Charentes

Région Poitou-Charentes Direction Régionale de l'Environnement
Admin ] [ Aller au contenu ]
Accueil du siteApprofondir sa connaissanceLes sources de données


[Masquer le menu]
Fiche précédente
Première fiche
Vienne
Page d'accueil
Fiche suivante
Dernière fiche
 

  
Guide de la réglementation : "La pêche en eau douce"
Aide à la consultation du Catalogue des Sources de Données
Lot de Données : ORE097
Ouvrir la fiche ORE097 au format d'impression
Présentation du lot de données

Sigle de la fiche : .

Date de mise à jour de la fiche :20/09/2002

Identifiant du lot de données :ORE097

Résumé du lot de données : Ce document propose une synthèse des contraintes réglementaires à appliquer par les pêcheurs, ainsi qu’un code de bonne conduite.

Thèmatique(s) :

-
 
Aperçu du lot de données

Objectif de production :Informer les pêcheurs de la réglementation. Cette dernière est révisée annuellement par une commission qui se réunit en décembre.

Maître d'ouvrage : Fédération Départementale des Associations Agrées pour la Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Charente-Maritime (FDPPMA 17)

Conseils et précautions d'utilisation : Ce document ne tient pas de texte de loi.

Document de référence : Arrêté réglementaire permanent (ARP) de Charente-Maritime.

 
Qualité du lot de données

Historique du lot de données :
Entre 1982 et 1988, le document était sous forme de dépliant comportant le même type d’informations mais de façon plus synthétique.
Depuis 1988, le document est édité toujours de la même façon (petit livret) et présente chaque année les mêmes catégories de données.
Cependant, en 2002, il a été ajouté une planche sur les espèces invasives et des conseils sur l’attitude à adopter.

Date de création du lot de données :1982/ 1988

Date de la dernière mise à jour du lot de données :2002

Date limite de validité du lot de données : fin de l`année

Périodicité de mise à jour du lot de données :annuelle

Elements d'information sur la qualité du lot de données :.

 
Liste des données

Emprise du lot de données :Département de la Charente-Maritime.

Liste des tables et /ou des champs contenus dans le lot de données :
Le document comporte :
- des informations réglementaires ;
- les dates d’ouverture et de fermeture de la pêche ;
- les moyens de pêche autorisés ;
- des cartes avec les catégories piscicoles ;
- la localisation des réserves de pêches ;
- les tailles réglementaires des poissons ;
- des informations civiques (code de bonne conduite).

 
Type de base de données

Base de données :

Avec objets géographiques
Avec liens administratifs ou géographiques
Documentaire
 
Contacts

Contact(s) :

  Nom : Non précisé (FDAAPPMA 17)
  Adresse : cf. organisme
  Organisme : FDAAPPMA 17
 

Nom : Fédération Départementale des Association Agrées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Charente-Maritime .

Adresse : 7,11 Place des Coureauleurs - Le Gabut 17000 LA ROCHELLE - Tél. : 05 46 44 11 18 - Fax : 05 46 44 77 71 - E-mail : Federation-de-peche-17@wanadoo.fr .

Site internet :http://www.peche17.fr.st .

   
 

Organisme(s) possesseur(s) de la donnée :

  Nom abrégé de l'organisme : Pêcheurs
  Rôle de l'organisme : Utilisateur
 

Nom : Pêcheurs.

Adresse : .

Site internet :.

   
  Nom abrégé de l'organisme : FDAAPPMA 17
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, maître d'œuvre, diffuseur, gestionnaire
 

Nom : Fédération Départementale des Association Agrées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Charente-Maritime .

Adresse : 7,11 Place des Coureauleurs - Le Gabut 17000 LA ROCHELLE - Tél. : 05 46 44 11 18 - Fax : 05 46 44 77 71 - E-mail : Federation-de-peche-17@wanadoo.fr .

Site internet :http://www.peche17.fr.st .

   
 
Diffusion

Propriété intellectuelle :FDAAPPMA 17

Restriction d'utilisation : .

Tarifs : .

Unité de diffusion :Département

Supports :

 

- Papier

Taille du fichier :.

Formats :

Accès en ligne : .

Modalités de commande :Demande écrite ou par téléphone.

Autres services :.





Aller au menu ]
Mentions légales | Conditions d’utilisation | Contenu du site | Aide à la navigation | Liens référents | Plan du site | Crédits | Archives | Politique d’accessibilité de l’ORE | Traduction :cette page en anglais par google | cette page en allemand par google -
Observatoire Régional de l'Environnement de Poitou-Charentes
Téléport 4 Antarès B.P. 50163
86962 Futuroscope Chasseneuil Cedex
Tél. 05 49 49 61 00 Fax. 05 49 49 61 01
http://www.observatoire-environnement.org
Valid HTML 4.01 Transitional |