Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-CharentesObservatoire régional de l'environnement en Poitou-Charentes

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Plans de chasse en Deux-Sèvres
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Lot de Données : ORE035
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Présentation du lot de données

Sigle de la fiche : .

Date de mise à jour de la fiche :02/03/2005

Identifiant du lot de données :ORE035

Résumé du lot de données : Définition du plan de chasse pour le grand gibier (cervidés) et du plan de chasse pour le petit gibier (lièvres et perdrix)

Thèmatique(s) :

-
 
Aperçu du lot de données

Objectif de production :Gestion cynégétique

Maître d'ouvrage : DDAF 79

Conseils et précautions d'utilisation : .

Document de référence : Loi du 30/07/1963, arrêté interministériel du 31/07/1989 modifié pour la mise en œuvre du plan de chasse et Code de l’environnement.
Deux Arrêtés préfectoraux, un relatif au grand gibier et l’autre au petit gibier.

 
Qualité du lot de données

Historique du lot de données : A partir d’un comptage et des estimations réalisés par la Fédération départementale des chasseurs : attribution annuelle pour le prélèvement des espèces par massif cynégétique (au nombre de 32 en Deux-Sèvres) en fonction des demandes (du 1er juillet au 30 juin de l’année suivante).

Date de création du lot de données :années 80

Date de la dernière mise à jour du lot de données :2004

Date limite de validité du lot de données : .

Périodicité de mise à jour du lot de données :annuel

Elements d'information sur la qualité du lot de données :.

 
Liste des données

Emprise du lot de données :Département des Deux-Sèvres

Liste des tables et /ou des champs contenus dans le lot de données : Informations contenues dans les plans :

Bénéficiaire
Territoire de chasse
Massif cynégétique
Nombre d’attributions pour la saison de chasse par bénéficiaire pour :
- cerf
- chevreuil
- daim
- lièvre
- perdrix

 
Type de base de données

Base de données :

Avec objets géographiques
Avec liens administratifs ou géographiques
Documentaire
 
Avec lien administratif ou géographique :

Nom des classes de localisation : Zonage

Type de lien :Découpage carto.

Administrateur du système de référence : .

Date du système de référence :.

 
Contacts

Contact(s) :

  Nom : Mme VEILLON Catherine
  Adresse : 68, rue Alsace Lorraine
BP 8722
79027 NIORT Cedex
Tél : 05 49 08 57 37
E-mail : catherine.veillon@agriculture.gouv.fr
  Organisme : DDAF 79
 

Nom : Direction Départementale de l`Agriculture et de la Forêt des Deux-Sèvres .

Adresse : 68 Rue Alsace-Lorraine - BP 8722 - 79027 NIORT CEDEX - Tél. : 05 49 08 57 00 - Fax : 05 49 08 57 98 - E-mail : ddaf79@agriculture.gouv.fr .

Site internet :http://www.agriculture.gouv.fr .

   
 

Organisme(s) possesseur(s) de la donnée :

  Nom abrégé de l'organisme : DDAF 79
  Rôle de l'organisme : Maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, diffuseur
 

Nom : Direction Départementale de l`Agriculture et de la Forêt des Deux-Sèvres .

Adresse : 68 Rue Alsace-Lorraine - BP 8722 - 79027 NIORT CEDEX - Tél. : 05 49 08 57 00 - Fax : 05 49 08 57 98 - E-mail : ddaf79@agriculture.gouv.fr .

Site internet :http://www.agriculture.gouv.fr .

   
 
Diffusion

Propriété intellectuelle :DDAF 79

Restriction d'utilisation : .

Tarifs : .

Unité de diffusion :zonages

Supports :

 

- Papier

 

- Système d'exploitation : PC

Taille du fichier :.

Formats :

 

- Access

Accès en ligne : non

Modalités de commande :sur demande écrite motivée

Autres services :.





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86962 Futuroscope Chasseneuil Cedex
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http://www.observatoire-environnement.org
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