Besoins en eau potable
Alimentation en eau potable
Qualité des eaux brutes
Préservation et reconquête
Vers une politique renforcée
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Expériences venues d aillleurs
Evaluations régionales
Conseils de réussite
Stratégie régionale
Il faut d'abord choisir une thématique
Généralités
PLAN
"Plan du rapport Qualité des ressources en eau et production d'eau potable en Poitou-Charentes"
23
Plan de
" Préambule "
Préambule
1 )
Remerciements
110
2 )
Introduction
111
3 )
Glossaire
112
4 )
Annexes et fiches actions
113
1
Besoin en eau potable
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1
Plan de
" ... de la population permanente "
Croissance
Migration
Dans 30 ans
2
Plan de
" ... de la population touristique "
Concentration et saisonnalité
Pression sur l’environnement
3
Plan de
" ... des activités économiques "
4
Plan de
" Consommation ... "
... actuelle
... en pointe
... à prévoir
2
Alimentation en eau potable
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5
Plan de
" La gestion "
Historique
Les acteurs
1 )
Les communes
1
2 )
Les regroupements de communes
13
3 )
Les grands syndicats de Poitou-Charentes
14
Les modes de gestion
1 )
Définitions
15
2 )
Comparaison des modes de gestion
16
En Poitou-Charentes
1 )
En Charente
17
2 )
En Charente-Maritime
18
3 )
En Deux-Sèvres
19
4 )
En Vienne
20
Le prix de l’eau potable
1 )
En France
21
2 )
Sur le bassin Adour-Garonne
22
3 )
Sur le bassin Loire-Bretagne
23
4 )
En Poitou-Charentes
24
6
Plan de
" La production "
Données de cadrage
1 )
Un peu de géologie
25
2 )
Différents types de nappes
26
3 )
Alimentation des aquifères
27
4 )
Les nappes intensément exploitées
28
Origine de l’eau
1 )
Les captages d’eau souterraine
29
2 )
Les prises d’eau superficielle
30
3 )
Répartition des prélèvements selon leur origine
31
Traitements appliqués
1 )
Les différentes étapes d’une filière classique de traitement de l’eau potable
32
2 )
Quelques traitements spécifiques
33
3 )
Les principales filières de traitement
34
4 )
Approche de l’Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux (AGHTM)
35
7
Plan de
" La distribution "
Le stockage
Le réseau
1 )
Structure du réseau
36
2 )
Gestion du réseau
37
3 )
Rendement du réseau
38
4 )
La sécurité d’approvisionnement
39
Le contrôle sanitaire ...
1 )
Le contrôle exercé par les services des eaux
40
2 )
Le contrôle des pouvoirs publics
41
3 )
Les laboratoires d’analyse
42
L’information ...
1 )
Une information disponible et permanente sur la qualité
43
2 )
L’information en cas de crise
44
8
Plan de
" La qualité de l’eau potable "
La directive 98/83 du 3 nov. 1998
Au robinet
1 )
Bactériologie
45
2 )
Nitrates
46
3 )
Produits phytosanitaires
47
4 )
Turbidité
48
5 )
Plomb
49
6 )
Dureté
50
7 )
Fluor, sélénium, arsenic
51
Des eaux embouteillées
1 )
Eaux de sources et eaux minérales
52
2 )
Eaux embouteillées de Poitou-Charentes
53
3 )
Données générales de consommation des eaux embouteillées
54
3
Qualité de l'eau
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9
Plan de
" ... futures eaux potables "
Caractéristiques
Le décret n°2001-1220 du 20 déc. 2001
En Poitou-Charentes
1 )
Situation des eaux superficielles
55
2 )
Situation des eaux souterraines
56
1 ) La qualité "naturelle" des eaux souterraines en Poitou-Charentes
11
2 ) La qualité de l’eau et les pollutions diffuses
12
10
Plan de
" Les pollutions "
Les éléments présents naturellement
Les pollutions anthropiques
1 )
Les pollutions ponctuelles
57
1 ) Pollutions urbaines
13
2 ) Pollutions liées aux infrastructures
14
3 ) Pollutions industrielles
15
4 ) Pollutions agricoles
16
2 )
Les pollutions diffuses
58
1 ) Les pollutions diffuses ayant pour origine les activités agricoles
17
2 ) Les pollutions diffuses liées à la gestion et à l’élimination des déchets
18
Les transferts de polluants
1 )
Le contexte pédo-climatique de la région Poitou-Charentes
60
2 )
Les fuites de la zone racinaire
61
1 ) Les mécanismes en jeu
19
2 ) Les outils de diagnostic et d’évaluation des risques
20
3 )
De la zone racinaire vers les nappes
62
1 ) La connaissance des transferts
21
2 ) Des exemples de suivi expérimental de transfert de polluants en France
22
3 ) Modélisation des transferts de polluants en zones saturée et non saturée
23
La contamination des nappes
1 )
Influence des prélèvements excessifs
63
2 )
Cas des forages mal isolés
64
11
Plan de
" L’observation de la qualité "
Les réseaux de surveillance
1 )
... des eaux souterraines
65
2 )
... des eaux superficielles
66
Les systèmes d’exploitation des données
1 )
L’organisation des données
67
2 )
Un système de référence pour l’évaluation de la qualité
68
4
Préservation et reconquête
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12
Plan de
" La nécessité d’agir "
Pour une gestion durable
Un enjeu de santé publique
1 )
Disponibilité et plaisir de boire
69
2 )
Risque sanitaire
70
Un enjeu patrimonial
Des enjeux économiques et sociaux
1 )
Le prix de l’eau
71
1 ) Contenu et évolution
24
2 ) Les disparités ...
25
2 )
Le financement des usines de traitements particuliers et de la protection de la ressource
72
3 )
Les dépenses pour l’eau embouteillée
73
Des enjeux judiciaires
1 )
Fondements juridiques du délit de pollution
74
2 )
Les autorités compétentes pour constater les infractions
75
3 )
Des poursuites engagées pour mauvaise qualité de l’eau potable
76
13
Plan de
" L’action publique "
Le cadre législatif et juridique
1 )
Les deux grandes lois sur l’eau
77
2 )
La loi "Barnier" du 2 février 1995
78
3 )
La réglementation en matière de qualité de l’eau du robinet et les autres textes
79
Le cadre organisationnel
1 )
Institutions et collectivités
80
1 ) L’Union Européenne
26
2 ) L’Etat
27
3 ) Les Agences de l’eau
28
4 ) Les Conseils Généraux
29
5 ) La Région
30
6 ) Les communes et les syndicats de communes
31
7 ) Pays
32
2 )
Les Chambres d’agriculture
81
3 )
La recherche et les études
82
1 ) L’Institut National de la Recherche Agronomique
33
2 ) Le CEMAGREF
34
3 ) Les programmes de recherche à l’Université
35
4 ) Le Bureau de Recherches Géologiques et Minières
36
5 ) Les formations initiales et continues en Poitou-Charentes :
rôle dans la prévention des risques de pollution de l’eau
37
4 )
Consommateurs
83
Les outils
1 )
Les outils de planification
84
2 )
Les instruments financiers
85
14
Plan de
" Les actions engagées "
Agriculture et prévention
1 )
Les pratiques agricoles favorables et leurs contraintes
86
1 ) La fertilisation
38
2 ) La gestion de l’interculture
39
3 ) Conclusion
40
2 )
Différents niveaux de changements de pratiques agricoles
87
3 )
Différents types d’agriculture
88
1 ) L’agriculture raisonnée
41
2 ) L’agriculture intégrée
42
3 ) L’agriculture biologique
43
Les actions préventives
1 )
Actions globales visant les pollutions ponctuelles et les pollutions diffuses
89
1 ) Les programmes de bassins versants
44
2 ) Les protocoles de gestion des nappes
45
3 ) Les acquisitions foncières
46
2 )
Actions de prévention des pollutions diffuses agricoles
90
1 ) Programmes réglementaires
47
2 ) Instruments économiques
48
3 ) Volontariat, conseil, formation et information
49
4 ) La recherche
50
3 )
Actions de prévention des pollutions ponctuelles
91
1 ) Approche globale
51
2 ) Secteur agricole
52
3 ) Secteur industriel
53
4 ) Secteur domestique
54
Les actions curatives
1 )
L’équipement en installation de traitement
92
2 )
Le traitement "in situ"
93
Les actions palliatives
1 )
Fermeture de captages et recherche de nouvelles ressources
94
2 )
Les interconnexions
95
5
Vers une politique renforcée
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15
Plan de
" Expériences venues d aillleurs "
La maîtrise foncière
1 )
Ville de Münich : acquisitions foncières et agriculture biologique
96
2 )
Ville de Lons le Saunier : conventions de bonnes pratiques et compensation financière
97
3 )
Le programme "Agriculture-Environnement-Vittel"
98
4 )
Ville de Rennes : acquisitions foncières et remembrement
99
5 )
Ville de Pontivy : acquisition foncière et expérimentation d’une agriculture propre
100
6 )
Conclusion
101
L’évolution des pratiques agricoles
1 )
Bretagne Eau Pure : logique de bassins versants
102
2 )
Fauville en Caux : progrès agronomiques en périmètre éloigné de protection de captage
103
3 )
Une vingtaine d’expériences françaises passées au crible pour des recommandations méthodologiques
104
Les instruments économiques
1 )
Analyse d’outils d’incitation à la réduction de la pollution azotée liée aux grandes cultures
105
2 )
Analyse des écotaxes de quatre pays d’Europe du Nord
106
16
Plan de
" Evaluations régionales "
Des SDAEP
Des MAE
Des ressources en eau prioritaires
17
Plan de
" Conseils de réussite "
Les outils à développer
L’organisation de l’action
Le contrôle et l’évaluation
18
Plan de
" Stratégie régionale "
Le contexte
La démarche
Son avancement
Opérateur technique : ORE http://www.observatoire-environnement.org
-
Contact : ore@observatoire-environnement.org
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