Besoins en eau potable
Alimentation en eau potable
Qualité des eaux brutes
Préservation et reconquête
Vers une politique renforcée
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... futures eaux potables
Les pollutions
L’observation de la qualité
Il faut d'abord choisir une thématique
Généralités
PLAN
"Plan du rapport Qualité des ressources en eau et production d'eau potable en Poitou-Charentes"
23
Plan de
" Préambule "
Préambule
1 )
Remerciements
110
2 )
Introduction
111
3 )
Glossaire
112
4 )
Annexes et fiches actions
113
1
Besoin en eau potable
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1
Plan de
" ... de la population permanente "
Croissance
Migration
Dans 30 ans
2
Plan de
" ... de la population touristique "
Concentration et saisonnalité
Pression sur l’environnement
3
Plan de
" ... des activités économiques "
4
Plan de
" Consommation ... "
... actuelle
... en pointe
... à prévoir
2
Alimentation en eau potable
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5
Plan de
" La gestion "
Historique
Les acteurs
1 )
Les communes
1
2 )
Les regroupements de communes
13
3 )
Les grands syndicats de Poitou-Charentes
14
Les modes de gestion
1 )
Définitions
15
2 )
Comparaison des modes de gestion
16
En Poitou-Charentes
1 )
En Charente
17
2 )
En Charente-Maritime
18
3 )
En Deux-Sèvres
19
4 )
En Vienne
20
Le prix de l’eau potable
1 )
En France
21
2 )
Sur le bassin Adour-Garonne
22
3 )
Sur le bassin Loire-Bretagne
23
4 )
En Poitou-Charentes
24
6
Plan de
" La production "
Données de cadrage
1 )
Un peu de géologie
25
2 )
Différents types de nappes
26
3 )
Alimentation des aquifères
27
4 )
Les nappes intensément exploitées
28
Origine de l’eau
1 )
Les captages d’eau souterraine
29
2 )
Les prises d’eau superficielle
30
3 )
Répartition des prélèvements selon leur origine
31
Traitements appliqués
1 )
Les différentes étapes d’une filière classique de traitement de l’eau potable
32
2 )
Quelques traitements spécifiques
33
3 )
Les principales filières de traitement
34
4 )
Approche de l’Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux (AGHTM)
35
7
Plan de
" La distribution "
Le stockage
Le réseau
1 )
Structure du réseau
36
2 )
Gestion du réseau
37
3 )
Rendement du réseau
38
4 )
La sécurité d’approvisionnement
39
Le contrôle sanitaire ...
1 )
Le contrôle exercé par les services des eaux
40
2 )
Le contrôle des pouvoirs publics
41
3 )
Les laboratoires d’analyse
42
L’information ...
1 )
Une information disponible et permanente sur la qualité
43
2 )
L’information en cas de crise
44
8
Plan de
" La qualité de l’eau potable "
La directive 98/83 du 3 nov. 1998
Au robinet
1 )
Bactériologie
45
2 )
Nitrates
46
3 )
Produits phytosanitaires
47
4 )
Turbidité
48
5 )
Plomb
49
6 )
Dureté
50
7 )
Fluor, sélénium, arsenic
51
Des eaux embouteillées
1 )
Eaux de sources et eaux minérales
52
2 )
Eaux embouteillées de Poitou-Charentes
53
3 )
Données générales de consommation des eaux embouteillées
54
3
Qualité de l'eau
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9
Plan de
" ... futures eaux potables "
Caractéristiques
Le décret n°2001-1220 du 20 déc. 2001
En Poitou-Charentes
1 )
Situation des eaux superficielles
55
2 )
Situation des eaux souterraines
56
1 ) La qualité "naturelle" des eaux souterraines en Poitou-Charentes
11
2 ) La qualité de l’eau et les pollutions diffuses
12
10
Plan de
" Les pollutions "
Les éléments présents naturellement
Les pollutions anthropiques
1 )
Les pollutions ponctuelles
57
1 ) Pollutions urbaines
13
2 ) Pollutions liées aux infrastructures
14
3 ) Pollutions industrielles
15
4 ) Pollutions agricoles
16
2 )
Les pollutions diffuses
58
1 ) Les pollutions diffuses ayant pour origine les activités agricoles
17
2 ) Les pollutions diffuses liées à la gestion et à l’élimination des déchets
18
Les transferts de polluants
1 )
Le contexte pédo-climatique de la région Poitou-Charentes
60
2 )
Les fuites de la zone racinaire
61
1 ) Les mécanismes en jeu
19
2 ) Les outils de diagnostic et d’évaluation des risques
20
3 )
De la zone racinaire vers les nappes
62
1 ) La connaissance des transferts
21
2 ) Des exemples de suivi expérimental de transfert de polluants en France
22
3 ) Modélisation des transferts de polluants en zones saturée et non saturée
23
La contamination des nappes
1 )
Influence des prélèvements excessifs
63
2 )
Cas des forages mal isolés
64
11
Plan de
" L’observation de la qualité "
Les réseaux de surveillance
1 )
... des eaux souterraines
65
2 )
... des eaux superficielles
66
Les systèmes d’exploitation des données
1 )
L’organisation des données
67
2 )
Un système de référence pour l’évaluation de la qualité
68
4
Préservation et reconquête
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12
Plan de
" La nécessité d’agir "
Pour une gestion durable
Un enjeu de santé publique
1 )
Disponibilité et plaisir de boire
69
2 )
Risque sanitaire
70
Un enjeu patrimonial
Des enjeux économiques et sociaux
1 )
Le prix de l’eau
71
1 ) Contenu et évolution
24
2 ) Les disparités ...
25
2 )
Le financement des usines de traitements particuliers et de la protection de la ressource
72
3 )
Les dépenses pour l’eau embouteillée
73
Des enjeux judiciaires
1 )
Fondements juridiques du délit de pollution
74
2 )
Les autorités compétentes pour constater les infractions
75
3 )
Des poursuites engagées pour mauvaise qualité de l’eau potable
76
13
Plan de
" L’action publique "
Le cadre législatif et juridique
1 )
Les deux grandes lois sur l’eau
77
2 )
La loi "Barnier" du 2 février 1995
78
3 )
La réglementation en matière de qualité de l’eau du robinet et les autres textes
79
Le cadre organisationnel
1 )
Institutions et collectivités
80
1 ) L’Union Européenne
26
2 ) L’Etat
27
3 ) Les Agences de l’eau
28
4 ) Les Conseils Généraux
29
5 ) La Région
30
6 ) Les communes et les syndicats de communes
31
7 ) Pays
32
2 )
Les Chambres d’agriculture
81
3 )
La recherche et les études
82
1 ) L’Institut National de la Recherche Agronomique
33
2 ) Le CEMAGREF
34
3 ) Les programmes de recherche à l’Université
35
4 ) Le Bureau de Recherches Géologiques et Minières
36
5 ) Les formations initiales et continues en Poitou-Charentes :
rôle dans la prévention des risques de pollution de l’eau
37
4 )
Consommateurs
83
Les outils
1 )
Les outils de planification
84
2 )
Les instruments financiers
85
14
Plan de
" Les actions engagées "
Agriculture et prévention
1 )
Les pratiques agricoles favorables et leurs contraintes
86
1 ) La fertilisation
38
2 ) La gestion de l’interculture
39
3 ) Conclusion
40
2 )
Différents niveaux de changements de pratiques agricoles
87
3 )
Différents types d’agriculture
88
1 ) L’agriculture raisonnée
41
2 ) L’agriculture intégrée
42
3 ) L’agriculture biologique
43
Les actions préventives
1 )
Actions globales visant les pollutions ponctuelles et les pollutions diffuses
89
1 ) Les programmes de bassins versants
44
2 ) Les protocoles de gestion des nappes
45
3 ) Les acquisitions foncières
46
2 )
Actions de prévention des pollutions diffuses agricoles
90
1 ) Programmes réglementaires
47
2 ) Instruments économiques
48
3 ) Volontariat, conseil, formation et information
49
4 ) La recherche
50
3 )
Actions de prévention des pollutions ponctuelles
91
1 ) Approche globale
51
2 ) Secteur agricole
52
3 ) Secteur industriel
53
4 ) Secteur domestique
54
Les actions curatives
1 )
L’équipement en installation de traitement
92
2 )
Le traitement "in situ"
93
Les actions palliatives
1 )
Fermeture de captages et recherche de nouvelles ressources
94
2 )
Les interconnexions
95
5
Vers une politique renforcée
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15
Plan de
" Expériences venues d aillleurs "
La maîtrise foncière
1 )
Ville de Münich : acquisitions foncières et agriculture biologique
96
2 )
Ville de Lons le Saunier : conventions de bonnes pratiques et compensation financière
97
3 )
Le programme "Agriculture-Environnement-Vittel"
98
4 )
Ville de Rennes : acquisitions foncières et remembrement
99
5 )
Ville de Pontivy : acquisition foncière et expérimentation d’une agriculture propre
100
6 )
Conclusion
101
L’évolution des pratiques agricoles
1 )
Bretagne Eau Pure : logique de bassins versants
102
2 )
Fauville en Caux : progrès agronomiques en périmètre éloigné de protection de captage
103
3 )
Une vingtaine d’expériences françaises passées au crible pour des recommandations méthodologiques
104
Les instruments économiques
1 )
Analyse d’outils d’incitation à la réduction de la pollution azotée liée aux grandes cultures
105
2 )
Analyse des écotaxes de quatre pays d’Europe du Nord
106
16
Plan de
" Evaluations régionales "
Des SDAEP
Des MAE
Des ressources en eau prioritaires
17
Plan de
" Conseils de réussite "
Les outils à développer
L’organisation de l’action
Le contrôle et l’évaluation
18
Plan de
" Stratégie régionale "
Le contexte
La démarche
Son avancement
Opérateur technique : ORE http://www.observatoire-environnement.org
-
Contact : ore@observatoire-environnement.org
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